Obtenez plus pour votre argent

Obtenez-en plus pour votre argent avec RBC Placements en Direct

Certaines sociétés de courtage facturent des frais supplémentaires pour avoir accès aux données sur les marchés. D’autres se targuent d’avoir des frais peu élevés, mais offrent des outils et des options de placement limités. À RBC Placements en Direct, vous avez accès à toutes les données, à tous les outils et à tous les placements dont vous avez besoin, sans frais supplémentaires .

Trois plateformes de négociation puissantes

Négociez et investissez sur une plateforme conçue pour tous les investisseurs. Surveillez vos placements et passez à l’action, où que vous soyez^{Déni de responsabilité 3}. Optimisez votre expérience en personnalisant votre tableau de bord des opérations. Le tout, moyennant seulement un frais de tenue de compte trimestriel.

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Cours en continu en temps réel^{Déni de responsabilité 4} pour les actions et les FNB

Réagissez à l’évolution des cours et prenez des décisions éclairées grâce aux cotes en continu en temps réel gratuites pour les actions et les fonds négociés en bourse (FNB).

Cotes de niveau 2^{Déni de responsabilité 5} pour les titres inscrits à la Bourse de Toronto et à la Bourse de croissance TSX

Obtenez des cotes de niveau 2 pour les titres inscrits à la Bourse de Toronto et à la Bourse de croissance TSX. Si vous êtes un investisseur actif^{Déni de responsabilité 6} et avez signé les conventions boursières, vous avez également accès aux cotes de niveau 2 des titres négociés à la Bourse des valeurs canadiennes et au NASDAQ.

Réinvestissement automatique des dividendes, sans

commission^{Déni de responsabilité 7,Déni de responsabilité 8}

Réinvestissez automatiquement les dividendes en espèces tirés de vos placements en actions. RBC Placements en Direct achètera en votre nom des actions des mêmes sociétés à la date de versement de dividendes.

Compte fictif pour découvrir la plateforme de placement en ligne

Ouvrez un ou plusieurs comptes fictifs pour vous familiariser avec la négociation et les placements et essayer notre plateforme de placement en ligne sans mettre en jeu des fonds réels.

Données de négociation à la minute près pendant les séances de préouverture et d’après-bourse^{Déni de responsabilité 9}

Saisissez les occasions en dehors des heures normales du marché, réagissez rapidement aux annonces des sociétés et aux dernières nouvelles macroéconomiques, et comprenez la façon dont les marchés réagissent à l’actualité.

de frais d’accès supplémentaires

Commissions sur opérations

Téléchargez le plus récent barème des frais et commissions (Ouvrir le PDF dans une nouvelle fenêtre) entré en vigueur le 1 août 2025^*.

Téléchargez le plus récent barème des frais et commissions (Ouvrir le PDF dans une nouvelle fenêtre) entré en vigueur le 10 juin 2024^*.

(* Requiert le logiciel Adobe Acrobat. Télécharger Acrobat.)

Canada et États-Unis
Marchés internationaux

Actions^{Déni de responsabilité 12} et FNB

Les tarifs suivants s’appliquent à chaque opération d’achat ou de vente d’actions (y compris les droits et bons de souscription) et de fonds négociés en bourse (FNB) effectuée sur toutes les bourses canadiennes et américaines et les marchés hors bourse.

Opérations en ligne et mobiles

Moins de 150 opérations par trimestre

Commission fixe de 9,95 $ par opération^{Déni de responsabilité 1}

150 opérations ou plus par trimestre^{Déni de responsabilité 2}

Commission fixe de 6,95 $ par opération^{Déni de responsabilité 1}

Découvrez le programme pour investisseurs actifs

Ordres passés par l’intermédiaire d’un représentant des services d’investissement

Commission minimale de 43 $ (opération ayant une valeur de 2 000 $ ou moins) :

Cours des actions/FNB

0 $ - 0,50 $

2,5 % de l’opération

0,51 $ - 2,00 $

35 $ + 0,02 $ par action

2,01 $ ou plus

35 $ + 0,05 $ par action

Plus d’information sur les actions et les FNB

Options

La tarification suivante s’applique à chaque opération d’achat et de vente d’options effectuée sur toutes les bourses canadiennes et américaines et les marchés hors bourse.

Opérations en ligne et mobiles^{Déni de responsabilité 13}

Moins de 150 opérations par trimestre

Commission fixe de 9,95 $ par opération + 1,25 $ par contrat

150 opérations ou plus par trimestre^{Déni de responsabilité 2}

Commission fixe de 6,95 $ par opération + 1,25 $ par contrat

Découvrez le programme pour investisseurs actifs

Ordres passés par l’intermédiaire d’un représentant des services d’investissement

Valeur de 2 000 $ ou moins

43 $ (commission minimale)

Toutes les autres opérations

35 $ + 1,75 $ par contrat

Assignations et exercices d’options

Le barème des commissions applicables aux ordres passés par l’intermédiaire d’un représentant des services d’investissement s’applique aux assignations et aux exercices d’options.

Plus d’information sur les options

Nouvelles émissions

Aucune (0 $) commission perçue pour l’achat de nouvelles émissions d’actions (le cas échéant).

Fonds communs de placement

Achat ou échange de fonds^{Déni de responsabilité 14}

Commission de 1 % du montant brut de l’opération
(maximum de 50 $ par opération, perçu dans la devise du fonds)

Vente de fonds

0 $ de commission^{Déni de responsabilité 15}

Plus d’information sur les fonds communs de placement

Certificats de placement garanti (CPG)

La commission est incluse dans le prix coté^{Déni de responsabilité 16}.

Plus d’information sur les CPG

Obligations et autres titres à revenu fixe

La commission est incluse dans le prix coté^{Déni de responsabilité 16} pour les obligations, les bons du Trésor, les débentures et les autres titres du marché monétaire :

Opérations en ligne et mobiles

25 $ par opération (min.)

250 $ par opération (max.)

Avec un représentant des services d’investissement

43 $ par opération (min.)

250 $ par opération (max.)

Plus d’information sur les obligations et autres titres à revenu fixe

Certificats d’or et d’argent

Commission minimale de 43 $ par opération

28,95 $ + 1 $ l’once

Quantité minimale de 5 onces par opération

Argent

28,95 $ + 0,10 $ l’once

Quantité minimale de 100 onces par opération

Nota : Aucuns frais de garde pour les certificats d’or ou d’argent de RBC.

Voir les commissions sur opérations internationales

Frais

Téléchargez le plus récent barème des frais et commissions (Ouvrir le PDF dans une nouvelle fenêtre) entré en vigueur le 1 août 2025^*.

Téléchargez le plus récent barème des frais et commissions (Ouvrir le PDF dans une nouvelle fenêtre) entré en vigueur le 10 juin 2024^*.

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Frais de tenue de compte

Actifs d’une valeur combinée de 15 000 $ ou plus dans l’ensemble de vos comptes RBC Placements en Direct

0 $

Seulement un compte d’épargne libre d’impôt pour l’achat d’une première propriété (CELIAPP), détenu à RBC Placements en Direct, tout montant d’actif

0 $

Actifs d’une valeur combinée de moins de 15 000 $ dans l’ensemble de vos comptes RBC Placements en Direct

25 $ par trimestre^{Déni de responsabilité 17}

Frais de retrait d’un régime enregistré^{Déni de responsabilité 22}

Retrait d’un CELI

0 $

Retrait d’un CELIAPP

0 $

Retrait dans le cadre du Régime d’accession à la propriété (RAP)

25 $

Retrait dans le cadre du Régime d’encouragement à l’éducation permanente (REEP)

25 $

Retrait d’un FERR, FRV, FRVR, FERR prescrit ou FRRI
(en plus des paiements prévus)

0 $ pour les deux premiers retraits par année
25 $ pour chaque retrait additionnel

Retrait d’un REER (y compris la désimmobilisation d’un CRI)

50 $

Frais divers^{Déni de responsabilité 22}

Télévirement de fonds à une autre institution financière au Canada ou aux États-Unis

45 $

Demandes de chèques²³

10 $

Remplacement d’avis d’exécution

2 $

Remplacement de relevé (y compris les relevés fiscaux et du MRCC2)

5 $

Recherches pour interrogations sur compte

40 $ l’heure (min. 20 $)

Effet refusé (chèques sans provision ou retournés)

45 $

Enregistrement de certificat - Demande standard (environ 2 à 3 semaines)

50 $

Enregistrement de certificat - Demande urgente (3 à 5 jours ouvrables, lorsqu’offert)

200 $

Transfert sortant (tous les types de comptes sauf les dons d’actions)

150 $

Transferts internes (au nom d’un tiers)

25 $

Actions de sociétés fermées^{Déni de responsabilité 23,Déni de responsabilité 24}

250 $ pour l’établissement + 200 $ par an

Actions subalternes^{Déni de responsabilité 23,Déni de responsabilité 24}
(détention de titres soumise à des restrictions légales portant sur la distribution et la vente)

200 $ par action

Transfert juridique de titres^{Déni de responsabilité 25}

100 $

Comptes de garantie

0 $ pour l’établissement et 0 $ par an

Régime d’options d’achat d’actions des employés^{Déni de responsabilité 26}

50 $

Traitement de compte de succession - actifs transférés au sein de RBC^{Déni de responsabilité 27}

175 $/compte

Traitement de compte de succession - actifs transférés hors de RBC

350 $/compte

Frais de remise de biens non réclamés (dans la mesure permise par la loi)

150 $/compte

Préparation et dépôt du formulaire T3 pour une succession enregistrée, par compte (au besoin)

200 $ l’heure (min. 200 $, max. 600 $)

Hypothèques en régimes autogérés (établies avant le 1^er janvier 2014)^{Déni de responsabilité 28}

Frais d’administration annuels de 200 $ (les frais au prorata sont déduits mensuellement du REER)

Frais de tiers potentiels pour le traitement d’une demande

Variables (Vous serez informé de tous frais facturés par un tiers avant qu’ils ne soient imputés à votre compte.)

Frais associés aux certificats américains d’actions étrangères (CAAE)

Les détenteurs de CAAE sont responsables de tous les frais associés aux CAAE. Les chambres de compensation perçoivent des frais pour le compte des dépositaires de CAAE. Dans le cas des CAAE qui versent des dividendes, ces frais sont habituellement déduits des dividendes versés aux détenteurs de CAAE. Pour ce qui est des CAAE qui ne versent pas de dividendes, ces frais sont déduits du ou des comptes des détenteurs de CAAE. Le montant et la périodicité des frais associés aux CAAE sont indiqués dans le prospectus de chaque CAAE.

Nota : La TPS et les taxes provinciales sont facturées s’il y a lieu.

Transmis aux détenteurs de CAAE

Façons d’économiser

Des moyens faciles de consacrer davantage de fonds à vos placements.

Utilisez vos points Avion pour payer les commissions sur opérations

Si vous êtes membre Avion Récompenses^{Déni de responsabilité 11} et que vous avez un compte RBC Placements en Direct admissible, vous pouvez utiliser vos points Avion pour payer les commissions sur vos opérations en ligne et mobiles ou pour verser des cotisations en espèces dans votre compte!

Explorer l’option Négocier avec des points

Ne payez aucuns frais de tenue de compte

Il y a plusieurs façons d’éviter d’avoir à payer les frais de tenue de compte de 25 $ par trimestre :

Vous êtes client depuis moins de six mois (pour que vous ayez suffisamment de temps pour transférer des actifs à RBC Placements en Direct)
Maintenir des cotisations préautorisées^{Déni de responsabilité 18} de 100 $ ou plus par mois ou 300 $ ou plus par trimestre
Détenir 15 000 $ ou plus dans l’ensemble de vos comptes RBC Placements en Direct

Économisez sur les frais bancaires. Accumulez plus de points Avion^®.

Si vous détenez un compte bancaire RBC admissible, inscrit au Programme valeur et que vous détenez d’autres produits RBC, comme un compte RBC Placements en Direct, une carte de crédit ou une hypothèque, vous pouvez accumuler des points Avion plus rapidement^{Déni de responsabilité 29} avec votre compte bancaire et économiser sur les frais bancaires mensuels^{Déni de responsabilité 30}.

Taux

Taux des titres à revenu fixe

Découvrez les points saillants de notre vaste stock de CPG et d’obligations.

Taux des CPG

Taux des obligations

Taux sur soldes en espèces (crédit)

Compte de placement (non enregistré)

Montant du solde créditeur :	CAD	USD
Tous les soldes	0 %	0 %

Compte de placement Cercle Royal (non enregistré)

Montant du solde créditeur :	CAD	USD
Tous les soldes	0 %	0 %

REER, CELI et FERR (enregistrés)

Montant du solde créditeur :	CAD	USD
Tous les soldes	0 %	0 %

Remarques

Les taux d’intérêt peuvent être modifiés sans préavis en tout temps.
Les taux affichés sont calculés sur une base annuelle.
Ces taux d’intérêt sont payés sur la portion en espèces des comptes de placement et des comptes enregistrés.
Les comptes de placement peuvent détenir des soldes à la fois en dollars canadiens et en dollars américains.
Les intérêts sur dépôts sont versés le premier jour ouvrable après le 21 de chaque mois.
Les intérêts sur dépôts sont calculés sur les soldes quotidiens moyens du compte pour le mois.
Aucun intérêt n’est versé dans les comptes lorsque le montant d’intérêt mensuel est inférieur à 5 $ par mois.

Taux sur soldes en espèces (débit)

Un taux d’intérêt conforme à celui indiqué dans le tableau ci-dessous sera appliqué aux soldes débiteurs de tous les comptes n’ayant obtenu aucune autorisation d’emprunt sur la valeur des placements qui y sont détenus.

Compte de placement au comptant

Montant du solde débiteur :	CAD	USD
Tous les soldes	21 %	21 %

REER, CELI et FERR

Montant du solde débiteur :	CAD	USD
Tous les soldes	21 %	21 %

Compte de placement au comptant Cercle Royal

Montant du solde débiteur :	CAD	USD
100 000 $ et plus	19,75 %	19,75 %
25 000 $ à 99 999 $	20,50 %	20,50 %
0 $ à 24 999 $	20,75 %	20,75 %

Remarques

Les taux d’intérêt peuvent être modifiés sans préavis en tout temps.
Les taux affichés sont calculés sur une base annuelle.
Les intérêts sur les montants débiteurs sont perçus le premier jour ouvrable après le 21 de chaque mois.
Les intérêts sur les montants débiteurs sont calculés sur les soldes quotidiens moyens du compte pour le mois.
Aucun intérêt sur les montants débiteurs n’est perçu dans les comptes lorsque le montant d’intérêt est inférieur à 5 $ par mois.

Taux d’intérêt sur marge

Découvrez les taux d’intérêt concurrentiels que nous offrons pour les prêts sur marge.

Taux d’intérêt sur marge

Écart de taux sur opération de change

Le taux de change des devises qui figure sur votre avis d’exécution et sur votre relevé de compte comprend l’écart dont nous (ou nos sociétés affiliées) bénéficions pour effectuer des opérations de change pour vous. Cet écart est la différence entre le taux obtenu par nous (ou nos sociétés affiliées) et celui que vous recevez. Les taux de change des devises et l’écart dépendent d’un certain nombre de facteurs, dont les conditions du marché, ainsi que le montant, la date et le type d’opération sur devises.

De manière générale, les taux correspondant à l’écart des cours de change que nous (ou nos sociétés affiliées) obtenons pour les opérations en USD-CAD sont indiqués ci-dessous. Cependant, l’écart pour les droits de l’émetteur que vous recevez dans votre compte (comme les dividendes et les intérêts) est de 60 pb (0,4 %^{Déni de responsabilité 31}). Lorsqu’une opération est effectuée sur des titres libellés dans une devise différente de celle de votre compte (conversion d’opération) plutôt qu’une conversion de devises au comptant (conversion directe), l’écart le plus faible correspond à celui du palier de 100 000,01 $ à 500 000 $.

Nous pouvons modifier l’écart sans préavis. Par souci de clarté, notez que ce qui suit n’indique pas le taux de change des devises.

Montant de l’opération (USD)	Écart (pb)	Écart (%)^{Déni de responsabilité 31}
0 $ à 24 999 $	230	1,6 %
25 000 $ à 99 999 $	145	1,0 %
100 000 $ à 499 999 $	85	0,6 %
500 000 $ à 999 999 $	50	0,4 %
1 000 000 $ à 1 999 999 $	25	0,2 %
2 000 000,01 $ et plus	Pas plus de 10 pb	0,1 %

Ouvrez un compte dès aujourd’hui

Si vous transférez 15 000 $ ou plus, nous vous remboursons jusqu’à 200 $ des frais facturés par votre autre courtier^{Déni de responsabilité 32}.

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Vous bénéficiez d’une protection. Obtenez le remboursement intégral de toute opération non autorisée effectuée dans la plateforme de placement en ligne ou dans l’appli Mobile RBC.

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Déni de responsabilité ‡

Toutes les autres marques de commerce appartiennent à leur propriétaire respectif.

Déni de responsabilité

Les captures d’écran ne sont fournies qu’à titre indicatif.

Déni de responsabilité 1)

Tous les clients de RBC Placements en Direct paient un tarif fixe de 9,95 $ CA ou US par opération sur actions canadiennes ou américaines, sans exigence de solde de compte minimal ni de volume d’opérations minimal. Un tarif fixe réduit de 6,95 $ CA ou US par opération sur actions canadiennes ou américaines s’applique lorsque vous effectuez 150 opérations ou plus par trimestre. Cette tarification s’applique uniquement aux opérations effectuées au moyen d’un service automatisé (au sens attribué à ce terme dans la Convention d’exploitation de compte de RBC Placements en Direct), notamment le site de placement en ligne et l’application mobile. On entend par opération un ordre d’achat ou de vente sur action, sur fonds négocié en bourse (FNB) ou sur option pour lequel une commission a été perçue. D’autres modalités s’appliquent. Visitez la page Tarification ou composez le 1 800 769-2560 pour obtenir des renseignements complets.

Déni de responsabilité 2)

Lorsque plusieurs ordres sont passés le même jour, sur le même titre et du même côté du marché (c.-à-d. tous les ordres d’achat ou tous les ordres de vente), chaque ordre sera assujetti au taux de commission applicable et sera compté comme un ordre distinct. Toutes les commissions sont perçues dans la devise dans laquelle le titre est libellé. Si un ordre nécessite plusieurs exécutions sur plusieurs jours, une commission s’appliquera à l’ordre à chaque jour au cours duquel une exécution a lieu.

Déni de responsabilité 3)

Les produits, services et titres mentionnés dans le cadre de tout service automatisé (au sens attribué à ce terme dans la Convention d’exploitation de compte) de RBC Placements en Direct sont offerts uniquement au Canada et dans d’autres territoires où la loi le permet. L’information fournie dans le cadre de tout service automatisé de RBC Placements en Direct ne doit pas être considérée comme une offre ou une sollicitation de vente par RBC Placements en Direct de produits, de services ou de titres particuliers dans aucun territoire hors du Canada. L’information accessible à l’égard de tout service automatisé de RBC Placements en Direct est réservée uniquement aux résidents du Canada.

Déni de responsabilité 4)

Tous les clients ont automatiquement accès aux cotes en continu en temps réel des actions cotées en bourse, des FNB et de la plupart des titres hors cote des marchés canadiens et américains. Tous les clients ont accès aux cotes en continu en temps réel des options et des titres hors cote du marché gris des marchés canadiens et américains dès qu’ils acceptent les modalités de toutes les conventions boursières sur le site de placement en ligne de RBC Placements en Direct.

Déni de responsabilité 5)

Tous les clients ont accès aux cotes de niveau 2 des actions et des FNB négociés à la Bourse de Toronto ou à la Bourse de croissance TSX. De plus, les investisseurs actifs ont accès aux cotes de niveau 2 des actions et des FNB négociés à la Bourse des valeurs canadiennes et au NASDAQ dès qu’ils acceptent les modalités de toutes les conventions boursières sur le site de placement en ligne de RBC Placements en Direct.

Déni de responsabilité 6)

Les clients qui effectuent 30 opérations ou plus sur actions ou sur options par trimestre sont admissibles à notre programme pour investisseurs actifs. Le nombre trimestriel d’opérations est relevé chaque mois le 22^e jour du mois. Le client doit remplir chaque mois les conditions d’admissibilité pour continuer d’avoir droit au statut d’investisseur actif. L’admissibilité des clients est fonction du nombre d’opérations effectuées au cours des trois derniers mois civils (p. ex., le total des opérations effectuées du 1^er septembre au 30 novembre permet d’établir le statut d’investisseur actif avec prise d’effet le 22 décembre). On entend par opération un ordre d’achat ou de vente sur action, sur fonds négocié en bourse (FNB) ou sur option pour lequel une commission a été perçue.

Déni de responsabilité 7)

Les dividendes versés au titre du PRD peuvent être assujettis aux exigences de la Loi de l’impôt sur le revenu (Canada). Il vous incombe de veiller au respect de toutes les exigences ou obligations fiscales qui s’y rattachent.

Déni de responsabilité 8)

La liste des titres admissibles au PRD peut être modifiée à tout moment, sans préavis. RBC Placements en Direct achètera uniquement des actions entières. Certaines exclusions peuvent s’appliquer. Certains titres admissibles tels que les actions privilégiées et les actions ordinaires avec droit de vote ne seront pas réinvestis en parts supplémentaires du même titre, mais plutôt en actions ordinaires sous-jacentes sans droit de vote ou en titres similaires.

Déni de responsabilité 9)

La négociation en préouverture des marchés est seulement offerte sur les marchés américains. Vous pouvez effectuer des opérations en préouverture du lundi au vendredi aux heures suivantes : NYSE de 8 h à 9 h 25 (HE) et NASDAQ de 8 h à 9 h 25 (HE). Vous pouvez effectuer des opérations en après-bourse du lundi au vendredi aux heures suivantes : Canada (TSX + Bourse de croissance TSX) de 16 h 15 à 17 h (HE) et États-Unis (NASDAQ + NYSE) de 16 h 01 à 17 h (HE).

Déni de responsabilité 10)

Les données sur RBC Placements en Direct et les autres sociétés de courtage sont en date du 2 août 2024.

Déni de responsabilité 11)

Le programme Avion Récompenses est offert par la Banque Royale du Canada et est assujetti aux conditions du programme Avion Récompenses (le site externe s'ouvre dans une nouvelle fenêtre). Vous pouvez uniquement utiliser vos points Avion dans RBC Placements en Direct pour : 1) payer les commissions sur opérations canadiennes ou américaines dans vos comptes RBC Placements en Direct admissibles ; ou 2) échanger les points contre des cotisations en espèces en dollars canadiens dans vos comptes RBC Placements en Direct admissibles. Les comptes RBC Placements en Direct admissibles incluent les REER, comptes d’épargne libre d’impôt (CELI), régimes enregistrés d’épargne-études (REEE) et comptes au comptant non enregistrés. Il vous incombe de vérifier que vous disposez de droits de cotisation suffisants dans votre régime enregistré lorsque vous échangez vos points pour une cotisation dans un compte enregistré ou lorsque vous utilisez vos points Avion Récompenses pour payer des commissions sur opérations dans un compte enregistré. L’Agence du revenu du Canada peut appliquer des pénalités fiscales pour les cotisations excédentaires. RBC Placements en Direct n’est nullement responsable de ces pénalités.

Déni de responsabilité 12)

Les termes « actions » ou « action » utilisés dans le présent barème des frais et commissions incluent tous les types de titres faisant l’objet d’une négociation à la bourse ou sur un autre marché.

Déni de responsabilité 13)

L’appli Mobile RBC est exploitée par la Banque Royale du Canada, RBC Placements en Direct Inc. et RBC Dominion valeurs mobilières Inc.

Déni de responsabilité 14)

Les ordres d’échange ne sont permis qu’au sein d’une même famille de fonds et pour les mêmes types de commission. Les échanges visant un fonds assorti de commissions de suivi ne sont pas autorisés.

Déni de responsabilité 15)

Les sociétés de fonds communs de placement peuvent percevoir des frais supplémentaires, par exemple des frais d’acquisition reportés sur les fonds avec des frais de rachat, des frais de rachat anticipé, des frais d’établissement et des frais pour provision insuffisante à l’égard des achats préautorisés. Les frais de gestion et les frais d’exploitation sont payés par le fonds commun de placement. Les placements en fonds communs peuvent entraîner des commissions de suivi. À compter du 1er juin 2022, les commissions de suivi versées à RBC Placements en Direct Inc. seront remises aux clients conformément aux exemptions réglementaires applicables. Avant d’investir, veuillez consulter les frais, les dépenses et les commissions applicables au fonds figurant dans le prospectus ou le document Aperçu du fonds.

Déni de responsabilité 16)

Toutes les commissions sont perçues dans la monnaie des titres négociés. Les débentures cotées sont assujetties au barème des commissions pour opérations sur actions. Dans le cas des CPG, RBC Placements en Direct reçoit un versement forfaitaire en fonction du montant et de la durée du placement.

Déni de responsabilité 17)

Dans le cas des clients qui détiennent plusieurs comptes ayant un solde positif auprès de RBC Placements en Direct, les frais de tenue de compte seront calculés au prorata de façon à ce que le total des frais pour tous les comptes s’élève à 25 $ par trimestre. Par exemple, les clients titulaires de deux comptes paieront 12,50 $ par trimestre et par compte, et les clients qui détiennent trois comptes paieront 8,33 $ par trimestre et par compte, et ainsi de suite. Les clients peuvent détenir jusqu’à dix comptes pour des frais de tenue de compte combinés de 25 $ par trimestre. Des frais additionnels de tenue de comptes s’appliqueront si un client a plus de dix comptes. Ces frais seront calculés en fonction des données client recueillies à la fin de chaque trimestre (31 mars, 30 juin, 30 septembre, 31 décembre) et seront imputés en avril, en juillet, en octobre et en janvier, tous les ans.

Déni de responsabilité 18)

Un client qui a établi des cotisations préautorisées (CPA) doit verser un montant minimal net d’au moins 300 $ par trimestre pour avoir droit à l’exonération des frais de tenue de compte.

Déni de responsabilité 19)

On entend par opération avec commission un ordre d’achat ou de vente sur action, sur fonds négocié en bourse ou sur option pour lequel une commission a été perçue.

Déni de responsabilité 20)

Deux critères conditionnent l’admissibilité au programme Cercle Royal de RBC Placements en Direct. Le client doit avoir maintenu un solde moyen de fin de mois d’au moins 250 000 $ CA au cours des quatre derniers mois ou avoir généré plus de 5 000 $ CA en commissions sur actions au cours d’une année. Une vérification annuelle est faite afin de s’assurer que les membres du Cercle Royal satisfont aux critères d’admissibilité. En tout temps et sans préavis, RBC Placements en Direct se réserve le droit de changer les avantages et d’annuler l’inscription de tout client qui ne répond plus aux critères d’admissibilité du programme.

Déni de responsabilité 21)

Les étudiants clients de RBC admissibles qui sont titulaires d’un Forfait bancaire avantage RBC^® pour étudiant (Forfait bancaire étudiant RBC^® ou Forfait bancaire sans limite RBC pour étudiant^®) et qui détiennent aussi un compte RBC Placements en Direct peuvent bénéficier d’une exonération des frais trimestriels de tenue de compte de RBC Placements en Direct (l’« exonération des frais »). (Nota : À compter du 27 avril 2021, les comptes Forfait bancaire étudiant RBC et Forfait bancaire sans limite RBC pour étudiant ne sont plus offerts à la vente. Toutefois, les étudiants clients admissibles qui ont ouvert l’un ou l’autre de ces types de compte avant le 27 avril 2021 peuvent encore bénéficier de l’exonération des frais s’ils satisfont à tous les autres critères d’admissibilité). L’exonération des frais s’appliquera : i) pendant que le client sera un étudiant client de RBC ; et ii) pendant cinq ans suivant la date à laquelle l’étudiant cesse d’être un étudiant client de RBC, tant qu’il détient un compte de dépôt de particulier auprès de RBC Banque Royale. Dans le cas des comptes conjoints RBC Placements en Direct, l’exonération des frais ne sera accordée qu’au plus jeune des cotitulaires, selon les dates de naissance figurant dans nos dossiers pour lesdits titulaires.

Déni de responsabilité 22)

Les frais seront imputés dans la devise de l’opération.

Déni de responsabilité 23)

Les menues dépenses (p. ex. frais de messagerie) engagées par RBC Placements en Direct seront facturées en sus des frais indiqués.

Déni de responsabilité 24)

Les clients ne peuvent détenir des actions subalternes ou des actions de sociétés fermées que par voie d’exception et seulement si RBC Placements en Direct l’autorise, à sa discrétion.

Déni de responsabilité 25)

Comprend les certificats émis pour les successions, les tutelles, les changements de dénomination sociale, les procurations générales, les transferts, les conventions de fiducie, les faillites et les curatelles.

Déni de responsabilité 26)

L’intérêt débiteur sur le coût d’exercice court depuis la date d’envoi des fonds à la société jusqu’à la date de réception des actions. La commission standard s’applique à la vente d’actions en sus de toutes les menues dépenses imputées par la société ou son agent de transfert.

Déni de responsabilité 27)

Les frais de traitement du compte de succession ne s’appliquent pas s’il s’agit d’un compte conjoint avec droit de survie.

Déni de responsabilité 28)

Ce produit n’est plus offert en date du 1^er janvier 2014.

Déni de responsabilité 29)

Si vous inscrivez votre compte de particulier admissible au Programme valeur RBC, vous pourrez participer au programme Avion Récompenses et obtenir des points Avion Récompenses en tant que client admissible des Services bancaires aux particuliers, et tout point obtenu sera déposé dans le compte Avion Récompenses lié à votre compte inscrit. Les achats portés à votre compte désignent les achats chez un marchand ou un fournisseur de services réglés par débit direct de votre compte inscrit au moyen de votre Carte-client RBC ou de votre carte Visa Débit RBC virtuelle, dans le cas des achats en ligne. Les points sont régis par les Conditions du programme Avion Récompenses (le site externe s'ouvre dans une nouvelle fenêtre) disponibles sur notre site Web ou que nous pouvons vous faire parvenir sur demande. Vous trouverez tous les détails du Programme valeur dans les Conditions du Programme valeur (Ouvrir le PDF dans une nouvelle fenêtre).

Déni de responsabilité 30)

Si vous inscrivez un compte de particulier RBC admissible au Programme valeur RBC, détenez des produits RBC supplémentaires admissibles (les « catégories de produits admissibles » décrites ci-après) et effectuez chaque mois certaines opérations à partir de votre compte inscrit (comme il est plus explicitement décrit ci-après), vous pourriez avoir droit à une remise partielle ou complète des frais mensuels standards applicables à votre compte inscrit. Les catégories de produits admissibles comprennent les cartes de crédit de particulier, les placements de particulier, les hypothèques résidentielles et les produits RBC liés à une relation de petite entreprise. La détention de plus d’un produit appartenant à une même catégorie de produits comptera pour une seule catégorie de produits. En plus de détenir des produits dans les catégories admissibles, vous devez avoir effectué au moins deux (2) des opérations suivantes dans le compte inscrit au cours du mois civil précédent : un dépôt direct mensuel, un paiement préautorisé mensuel ou un paiement de facture admissible effectué au moins une fois par mois. Un paiement de facture admissible est un paiement de facture effectué par l’intermédiaire de RBC Banque en direct, de l’appli Mobile RBC, des Services bancaires par téléphone, ou à un GAB RBC. Sont exclus les paiements de facture : i) effectués en personne à une succursale RBC Banque Royale avec un conseiller RBC, ii) visant un compte de carte de crédit RBC, ou iii) effectués avec une carte Visa Débit RBC virtuelle® associée au compte inscrit. Des conditions s’appliquent. Vous trouverez tous les détails dans les Conditions du Programme valeur (Ouvrir le PDF dans une nouvelle fenêtre).

Déni de responsabilité 31)

Calculé à titre indicatif uniquement et arrondi au dixième près. RBC Placements en Direct utilise des points de base pour les conversions de devises. Les chiffres sont établis en fonction du taux de change quotidien USD/CAD sur 12 mois de la Banque du Canada(le site externe s'ouvre dans une nouvelle fenêtre) (au 1er mars 2025).

Déni de responsabilité 32)

Nous remboursons les frais de transfert jusqu’à concurrence de 200 $ CA lorsque vous transférez 15 000 $ CA ou plus à RBC Placements en Direct à partir d'un compte de placement détenu dans une institution financière non affiliée à RBC. Les clients doivent fournir une preuve de paiement des frais de transfert à RBC Placements en Direct dans les six mois qui suivent le transfert pour être admissibles au remboursement. Pour de plus amples renseignements, veuillez communiquer avec un représentant de RBC Placements en Direct au 1 800 769-2560.

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