Formulaires à télécharger

Transfert à partir d’une autre institution

• Formulaire de transfert (comptes enregistrés)
• Formulaire de transfert (compte de placement)
• Formulaire de transfert (compte non personnel)
• Formulaire de transfert de régime enregistré d'épargne-études (REEE)
• Incitatif québécois à l’épargne-études – Transfert entre régimes enregistrés d’épargne-études
• Lettre d’autorisation - Transfert de titres à un compte non enregistré
• Transfert direct d’un montant unique (RPDB, RPA)
• Formulaire de transfert (CELIAPP)

Dans certaines circonstances, RBC Placements en Direct pourrait accepter les transferts entrants de fonds de placement assortis de commissions de suivi gérés par des sociétés de gestion de fonds de placement qui ont accepté de convertir ces fonds en séries sans commission de suivi des mêmes fonds après le transfert.

Établissement d’un service de compte automatique

• Virement automatique de fonds
• Versement de cotisations préautorisées (Comptes REER, CELI, REEE, CELIAPP)

Demande d’opération

• Alberta CRI - Renonciation par le partenaire de retraite au droit à une prestation de décès (en anglais seulement)
• Alberta CRI/FRV - Débloquer jusqu’à 50 % (en anglais seulement)
• Alberta CRI/FRV - Espérance de vie réduite ou non-résident (en anglais seulement)
• Alberta FRV - Renonciation par le partenaire de retraite au droit à une prestation de décès (en anglais seulement)
• Attestation prévue à l’article 302 portant sur le traitement d’un paiement relatif à des actions déposées / Instructions
• Attestation prévue à l’article 302 portant sur le traitement d’un paiement relatif à une fusion / Instructions
• Coût comptable
• Don de titres à une oeuvre de bienfaisance
• Procuration pour vente et transfert de valeurs
• Renouvellement bon du trésor
• Transfert de valeurs mobilières entre comptes de placement

Formulaires de l’IA, FATCA et NCD (formulaires W-8, W-9 et autres de l’Internal Revenue Service [IRS] des É.-U.)

• Déclaration de résidence aux fins de l’impôt pour les particuliers - Formulaire RC520
• Déclaration de résidence aux fins de l’impôt pour les entités – Formulaire RC521
• Déclaration de retenue
• Formulaire de certification de l’Accord intergouvernemental canadien (AIC)
• Formulaire de remplacement W-8BEN-E
• Formulaire de remplacement W-8BEN et autocertification de résidence pour l’impôt
• Formulaire W-8BEN-E - Internal Revenue Service (IRS) (en anglais seulement)
• Formulaire W-8EXP - Internal Revenue Service (IRS) (en anglais seulement)
• Formulaire de remplacement W-8IMY - Internal Revenue Service (IRS)
• Formulaire W-9 – Internal Revenue Services (IRS) (en anglais seulement)
• Instructions relatives au formulaire W-8BEN (IRS) (en anglais seulement)
• Instructions relatives au formulaire W-8BEN-E (IRS) (en anglais seulement)
• Instructions relatives au formulaire W-8IMY (IRS) (en anglais seulement)
• Instructions relatives au formulaire W-9 (IRS) (en anglais seulement)

Mise à jour des renseignements sur le client

• Détermination de tiers (Liste des professions valides)
• Déclaration de propriété réelle
• Mise à jour/modification - Compte non personnel
• Mise à jour/modification des renseignements (Liste des professions valides)
• Mise à jour/modification des renseignements du client (Changement de nom et/ou changement d’adresse à l’extérieur du pays) (Liste des professions valides)
• Personne-ressource de confiance (PRC)

Opérations sur marge ou sur dérivés

Si vous devez mettre à jour vos renseignements personnels, veuillez aussi remplir le formulaire de Mise à jour/modification des renseignements du client.

• Contrat d'opérations sur dérivés et de compte sur marge
• Convention de compte sur marge (comptes non personnels)
• Convention de compte sur marge – (comptes conjoints seulement)
• Convention de dérivés et de compte sur marge (comptes individuels seulement)
• Garantie personnelle / Garantie personnelle (Québec)

Autorisation d’opération

• Autorisation d’opération (Liste des professions valides)
• Autorisation de Négociation – Supplément (Liste des professions valides)
• Procuration/mandat donné en prévision d’une inaptitude (Québec) - Lettre de confirmation
• Autorisation en Vigueur

Désignation de bénéficiaire

Régime enregistré d’épargne–retraite et Fonds enregistré de revenu de retraite

• Désignation de bénéficiaire standard avec option de bénéficiaires subsidiaires / Guide
• Désignation de bénéficiaires multiples / Guide

Compte d’épargne libre d’impôt

• CELI – Désignation de bénéficiaire avec options de bénéficiaires subsidiaires / Guide
• CELI – Désignation de bénéficiaires multiples / Guide

Régime enregistré d’épargne–études

• Régime d’épargne-études – Demande d’ajout d’un bénéficiaire

Demandes de retrait

• Demande de retrait d’un REEE
• Formulaire de retrait de REER
• Régime d’épargne collectif – Formule d’avis de retrait

Retrait de titres sans valeur

• Retrait d’un titre sans valeur d’un compte non enregistré
• Retrait d’un titre sans valeur d’un régime enregistré

Conventions avec le client (exploitation de compte, formulaires relatifs aux fiducies et addendas de compte immobilisé)

• CELI - Convention de fiducie/ Convention de fiducie (Version anglaise)
• Déclaration de conflit d'intérêts et Convention d’exploitation de compte (juin 2024) / Convention d’exploitation de compte (Version anglaise)
• Déclaration de fiducie de fonds de revenu de retraite (FER)/ Déclaration de fiducie (Version anglaise)
• Déclaration de fiducie pour le régime d’épargne-retraite (RER)/ Déclaration de fiducie (Version anglaise)
• REEE - Texte du régime (Régime individuel)/ Texte du régime (Version anglaise)
• REEE - Texte du régime (Régime familial)/ Texte du régime (Version anglaise)
• Compte d'épargne libre d'impôt pour l'achat d'une première propriété (CELIAPP) - Convention de fiducie/ Convention de fiducie (Version anglaise)

Addendas

• CRI - Addenda Colombie-Britannique (en anglais seulement)
• CRI - Addenda de l’Alberta (en anglais seulement)
• CRI - Addenda de l’Ontario
• CRI - Addenda de la Saskatchewan (en anglais seulement)
• CRI - Addenda du Manitoba
• CRI - Addenda du Nouveau-Brunswick
• CRI - Addenda du Québec/ Addenda du Québec (Version anglaise)
• CRI - Addenda fédéral (REER immobilisé)/ Addenda fédéral (Version anglaise)
• CRI - Addenda Nouvelle-Écosse (en anglais seulement)
• CRI - Addenda Terre-Neuve et Labrador (en anglais seulement)
• FERR prescrit - Addenda de la Saskatchewan (en anglais seulement)
• FERR prescrit - Addenda du Manitoba
• FRRI - Addenda Terre-Neuve et Labrador (en anglais seulement)
• FRV - Addenda Colombie-Britannique (en anglais seulement)
• FRV - Addenda de l’Alberta (en anglais seulement)
• FRV - Addenda de l’Ontario
• FRV - Addenda du Manitoba
• FRV - Addenda du Nouveau-Brunswick
• FRV - Addenda du Québec/ Addenda du Québec (Version anglaise)
• FRV - Addenda fédéral/ Addenda fédéral (Version anglaise)
• FRV - Addenda Nouvelle-Écosse (en anglais seulement)
• FRV - Addenda Terre-Neuve et Labrador (en anglais seulement)
• FRVR – Addenda fédéral/ Addenda fédéral (Version anglaise)
• REIR – Addenda fédéral/ Addenda fédéral (Version anglaise)

Formulaire de consentement du conjoint

Autres services

• Consentement à la transmission électronique de documents
• Convention de compte en copropriété
• Demande de Subvention canadienne pour l’épargne-études (SCEE) de base et supplémentaire et Bon d’études canadien (BEC)
• Incitatif québécois à l’épargne-études - Transfert entre régimes enregistrés d’épargne-études
• Annexe D : Demande de Subvention pour l’épargne-études et l’épargne-formation de la Colombie-Britannique (SEEEFCB)
• Instructions en vue des communications avec les actionnaires