Transférer d’une autre société de courtage

Si vous n’avez pas encore de compte chez nous, la façon de procéder la plus simple est de transférer le compte que vous détenez auprès d’une autre institution au moment d’ouvrir votre compte en ligne. Si vous êtes déjà client, vous pouvez utiliser le formulaire de transfert électronique sécurisé pour transférer votre compte provenant d’une autre institution. Vous pouvez aussi télécharger le formulaire et visiter un Centre des investisseurs ou nous téléphoner au 1 800 769-2560.

RBC Placements en Direct ne facture pas de frais pour le transfert entrant de votre compte. En revanche, votre courtier actuel pourrait imposer des frais pour le transfert sortant de vos fonds. Par ailleurs, lorsque vous transférez des placements d’une valeur d’au moins 15 000 $, nous vous rembourserons jusqu’à 200 $ pour les frais de transfert qui pourraient être exigés par l’autre société de courtage ^{avertissement légal note de bas de page 1}.

Lorsque vous transférez des actifs d’une institution à une autre, vous pouvez le faire « en espèces » ou « en nature ».

Dans le cas d’un transfert en espèces, les actifs détenus dans votre compte sont vendus ou rachetés par l’institution cédante; ensuite, cette dernière transfère le produit selon la valeur marchande de votre actif (assujettissement aux commissions d’usage).

S’il s’agit d’un transfert en nature, le compte est transféré tel quel. Tous les placements sont transférés à l’institution réceptrice à leur valeur marchande le jour de l’opération. Dans la mesure du possible, et conformément aux dispositions de l’Agence du revenu du Canada (ARC) pour les régimes enregistrés, la valeur comptable des titres est transférée dans le régime destinataire.

Vous ne pouvez pas verser directement dans un compte enregistré à RBC Placements en Direct des actifs provenant de comptes non enregistrés détenus à une autre institution. Vous pouvez toutefois transférer ces actifs dans un compte non enregistré existant et, une fois le transfert complété, verser les actifs en nature dans votre compte enregistré ^{avertissement légal note de bas de page 2}. Vous pouvez demander un transfert en nature en ligne ou en appelant un représentant des services d’investissement au 1 800 769-2560.

Pour verser des cotisations en espèces à partir de votre compte non enregistré, sélectionnez successivement « Transferts » et « Virer des fonds » dans le menu « Opérations et transferts ».

Vous n’avez pas de compte non enregistré? Ouvrez-en un maintenant.