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Pour transférer un compte de placement ou des actifs à partir d’une autre institution, y compris une entité de RBC comme RBC Dominion valeurs mobilières ou RBC Banque Royale, connectez-vous simplement à RBC Placements en Direct et suivez les instructions à l’écran.
Ouvrir une sessionComment effectuer un transfert provenant d’une autre institution financière : Regarder la vidéo | Voir la démo(opens in a new window)
Bonne nouvelle! Vous pouvez simultanément ouvrir votre compte et fournir des détails sur le compte ou les actifs que vous souhaitez transférer en ligne. C’est simple, rapide et sûr!
Ouvrir un compteSi vous transférez au moins 15 000 $, vous obtiendrez un remboursement jusqu’à 200 $ pour les frais facturés par l’autre institution lorsque vous confirmez votre transfert dans les six moisavertissement légal note de bas de page 1. Nous ne facturons pas de frais pour le transfert entrant dans votre compte.
FAQ sur les transferts d’une autre société de courtage
Si vous n’avez pas encore de compte chez nous, la façon de procéder la plus simple est de transférer le compte que vous détenez auprès d’une autre institution au moment d’ouvrir votre compte en ligne. Si vous êtes déjà client, vous pouvez utiliser le formulaire de transfert électronique sécurisé pour transférer votre compte provenant d’une autre institution. Vous pouvez aussi télécharger le formulaire et visiter un Centre des investisseurs ou nous téléphoner au 1 800 769-2560.
RBC Placements en Direct ne facture pas de frais pour le transfert entrant de votre compte. En revanche, votre courtier actuel pourrait imposer des frais pour le transfert sortant de vos fonds. Par ailleurs, lorsque vous transférez des placements d’une valeur d’au moins 15 000 $, nous vous rembourserons jusqu’à 200 $ pour les frais de transfert qui pourraient être exigés par l’autre société de courtage avertissement légal note de bas de page 1.
Lorsque vous transférez des actifs d’une institution à une autre, vous pouvez le faire « en espèces » ou « en nature ».
Dans le cas d’un transfert en espèces, les actifs détenus dans votre compte sont vendus ou rachetés par l’institution cédante; ensuite, cette dernière transfère le produit selon la valeur marchande de votre actif (assujettissement aux commissions d’usage).
S’il s’agit d’un transfert en nature, le compte est transféré tel quel. Tous les placements sont transférés à l’institution réceptrice à leur valeur marchande le jour de l’opération. Dans la mesure du possible, et conformément aux dispositions de l’Agence du revenu du Canada (ARC) pour les régimes enregistrés, la valeur comptable des titres est transférée dans le régime destinataire.
Dans le cas d’un transfert en espèces, les actifs détenus dans votre compte sont vendus ou rachetés par l’institution cédante; ensuite, cette dernière transfère le produit selon la valeur marchande de votre actif (assujettissement aux commissions d’usage).
S’il s’agit d’un transfert en nature, le compte est transféré tel quel. Tous les placements sont transférés à l’institution réceptrice à leur valeur marchande le jour de l’opération. Dans la mesure du possible, et conformément aux dispositions de l’Agence du revenu du Canada (ARC) pour les régimes enregistrés, la valeur comptable des titres est transférée dans le régime destinataire.
Vous ne pouvez pas verser directement dans un compte enregistré à RBC Placements en Direct des actifs provenant de comptes non enregistrés détenus à une autre institution. Vous pouvez toutefois transférer ces actifs dans un compte non enregistré existant et, une fois le transfert complété, verser les actifs en nature dans votre compte enregistré avertissement légal note de bas de page 2. Vous pouvez demander un transfert en nature en ligne ou en appelant un représentant des services d’investissement au 1 800 769-2560.
Pour verser des cotisations en espèces à partir de votre compte non enregistré, sélectionnez successivement « Transferts » et « Virer des fonds » dans le menu « Opérations et transferts ».
Vous n’avez pas de compte non enregistré? Ouvrez-en un maintenant.
Pour verser des cotisations en espèces à partir de votre compte non enregistré, sélectionnez successivement « Transferts » et « Virer des fonds » dans le menu « Opérations et transferts ».
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avertissement légal note de bas de page ‡
Toutes les autres marques de commerce appartiennent à leur propriétaire respectif.
Les captures d’écran ne sont fournies qu’à titre indicatif.
avertissement légal note de bas de page 1
Nous remboursons les frais de transfert jusqu’à concurrence de 200 $ lorsque vous transférez 15 000 $ ou plus d'un compte de placement détenu ailleurs qu’à RBC vers RBC Placements en Direct. Les clients doivent fournir une preuve de paiement des frais de transfert à RBC Placements en Direct dans les six mois qui suivent le transfert pour être admissibles au remboursement. Pour de plus amples renseignements, veuillez communiquer avec un représentant de RBC Placements en Direct au 1 800 769-2560.
avertissement légal note de bas de page 2
Le versement d’une cotisation en nature à votre régime enregistré peut entraîner une disposition réputée et, par conséquent, donner lieu à des gains ou à des pertes en capital. Veuillez obtenir les conseils d’un fiscaliste au besoin.