RBC Placements en Direct – Offre hivernale 2027

A. Définitions :

« Date limite de cotisation » désigne la date du 11 février 2027, d’ici laquelle le client admissible doit effectuer les cotisations nettes admissibles pour être admissible à l’offre.

« Client admissible » désigne un particulier client qui :

est un résident du Canada et a atteint l’âge de la majorité dans sa province ou son territoire de résidence à la date d’ouverture du compte de placement admissible;
est un nouveau client investisseur ou un client investisseur existant, selon les définitions ci-dessous, de RBC Placements en Direct Inc. (« RBC Placements en Direct ») pendant la période d’admissibilité.
- Un nouveau client investisseur est une personne qui ne détient pas de compte de placement de particulier auprès de RBC Placements en Direct (à l’exception d’Astucio) avant le premier jour de la période d’admissibilité. Un client qui, jusqu’à ce jour-là, détenait uniquement un compte Astucio sera admissible à l’offre à titre de nouveau client investisseur.
- Un client investisseur existant est une personne qui détient un compte de placement de particulier auprès de RBC Placements en Direct avant le premier jour de la période d’admissibilité. Les clients investisseurs existants doivent s’inscrire à l’offre (voir les détails ci-dessous).
  et
est membre du programme Avion Récompenses d’ici au 11 février 2027.

« Compte de placement admissible »

Les comptes de particulier RBC Placements en Direct suivants sont admissibles à l’offre :
- - Compte d’épargne libre d’impôt (CELI), y compris le CELI collectif, le cas échéant
- - Régime enregistré d’épargne-retraite (REER), y compris le REER de conjoint et le REER collectif, le cas échéant
- - Compte de placement non enregistré
- - Compte de retraite immobilisé (CRI)
- - Fonds de revenu viager (FRV)
- - Régime enregistré d’épargne-études (REEE)
- - Fonds enregistré de revenu de retraite (FERR)
- - Compte d’épargne libre d’impôt pour l’achat d’une première propriété (CELIAPP)
- - Compte sur marge
Les comptes de placement admissibles ouverts auprès de RBC Placements en Direct dans le cadre de l’offre doivent être ouverts en utilisant un lien promotionnel valide en ligne ou dans l’appli Mobile RBC.
Les comptes Astucio offerts par RBC Placements en Direct ne sont pas des comptes de placement admissibles à la présente offre.

« Produit admissible » désigne, pour RBC Placements en Direct, un dépôt en espèces et les transferts en nature ou partiels de titres cotés sur une bourse canadienne ou américaine qui sont admissibles aux transferts entrants dans un compte RBC Placements en Direct.

Si vous cotisez plusieurs produits admissibles entre le 10 novembre 2026 et la date limite de cotisation, toutes les cotisations et tous les transferts entrants (déduction faite des retraits ou des transferts sortants) seront additionnés pour évaluer l’admissibilité à l’offre.

« Offre » a le sens qui lui est attribué à la section B des présentes conditions.

« Versement(s) dans le cadre de l’offre » désigne quatre versements de points Avion qui seront effectués en juin 2027, septembre 2027, décembre 2027 et mars 2028, respectivement, pourvu que le client admissible continue de satisfaire aux critères d’admissibilité au moment du versement.

« Période promotionnelle » désigne la période commençant le 10 novembre 2026 et se terminant le 11 février 2028.

« Cotisations nettes admissibles »

i. Pour les nouveaux clients investisseurs, désigne le montant total de toutes les cotisations et de tous les transferts entrants collectivement déposés ou transférés (en espèces ou en nature) dans les comptes de placement admissibles, déduction faite de tous les retraits ou transferts sortants, entre le 10 novembre 2026 et la date limite de cotisation. Les transferts entrants provenant d’une institution financière affiliée à RBC ne seront pas admissibles à l’offre. Les institutions financières affiliées incluent : Fonds d’investissement Royal Inc., RBC Placements en Direct Inc., RBC InvestiVite Inc. [« RBC Investi-Clic »], RBC Dominion valeurs mobilières Inc., RBC Dominion Securities Global Inc., Phillips, Hager & North gestion de fonds de placement collectif ltée, Services de placement Philips, Hager & North, RBC Philips, Hager & North Services-conseils en placements inc., Société Trust Royal et Compagnie Trust Royal. Dans le cas des nouveaux clients investisseurs seulement, les cotisations en espèces d’un compte bancaire de particulier RBC seront prises en compte dans le calcul des cotisations nettes admissibles.

ii. les clients investisseurs existants, désigne le total de l’ensemble des transferts entrants dans les comptes de placement admissibles, déduction faite de tous les retraits ou transferts sortants, effectués entre le 10 novembre 2026 et la date limite de cotisation. Les transferts entrants provenant d’une institution financière affiliée à RBC ne seront pas admissibles à l’offre. Les institutions financières affiliées incluent : Fonds d’investissement Royal Inc., RBC Placements en Direct Inc., RBC InvestiVite Inc. [« RBC Investi-Clic »], RBC Dominion valeurs mobilières Inc., RBC Dominion Securities Global Inc., Phillips, Hager & North gestion de fonds de placement collectif ltée, Services de placement Philips, Hager & North, RBC Philips, Hager & North Services-conseils en placements inc., Société Trust Royal et Compagnie Trust Royal. Dans le cas des clients investisseurs existants, les cotisations en espèces d’un compte bancaire de particulier RBC ne seront pas prises en compte dans le calcul des cotisations nettes admissibles.

Les titres non cotés sur une bourse canadienne ou américaine qui sont transférés en nature à un compte de placement admissible de RBC Placements en Direct ne sont pas pris en compte dans le calcul des cotisations nettes admissibles et ne sont pas admissibles à la présente offre.

Aux fins du calcul des cotisations nettes admissibles, toutes les opérations effectuées dans une monnaie autre que le dollar canadien seront converties en dollars canadiens selon l’évaluation en fin de journée à la date de l’opération, de la manière déterminée par RBC Placements en Direct, et à son entière discrétion.

« Période d’admissibilité » désigne la période commençant le 10 novembre 2026 et se terminant le 11 janvier 2027. Les nouveaux clients investisseurs doivent ouvrir un compte de placement admissible pendant la période d’admissibilité.

Les clients investisseurs existants de RBC Placements en Direct doivent s’inscrire à l’offre en remplissant le formulaire d’inscription et effectuer un transfert entrant provenant d’une entité non affiliée à RBC dans un de leurs comptes pendant la période d’admissibilité.

« Conditions » désigne les présentes conditions qui régissent l’offre.

« Nous », « notre », « nos » et « RBC Placements en Direct » désignent RBC Placements en Direct Inc.

« Vous », « votre » et « vos » désignent le client admissible.

B. Offre :

Les clients admissibles qui ouvrent un ou plusieurs comptes de placement admissibles ou qui effectuent un transfert entrant dans un ou plusieurs comptes de placement admissibles existants, au moyen de l’appli Mobile RBC ou en ligne, entre le 10 novembre 2026 et la date limite de cotisation, et qui satisfont aux critères d’admissibilité (définis ci-dessous) ainsi qu’aux présentes conditions recevront un point Avion par tranche de 2 $ de cotisations nettes admissibles, jusqu’à concurrence de 500 000 points Avion; ces points Avion seront déposés dans leur compte Avion Récompenses en quatre versements de l’offre.

Voyez l’exemple ci-dessous :

Exemples de l’offre
Exemple 1	Exemple 2
Scénario : Un nouveau client investisseur effectue des dépôts de 4 000 $ et de 2 000 $ dans deux nouveaux comptes admissibles.	Scénario : Un client investisseur existant effectue un transfert entrant de 5 000 $.
Cotisation totale : 6 000 $	Cotisation totale : 5 000 $
Points Avion offerts : 3 000 points versés en quatre versements trimestriels	Points Avion offerts : 2 500 points versés en quatre versements trimestriels
Points versés par trimestre : 750	Points versés par trimestre : 625

C. Critères d’admissibilité

Pour être admissible à l’offre, vous devez remplir chacun des critères suivants :

Être un client admissible.
Si vous êtes un nouveau client investisseur, ouvrir un ou plusieurs comptes de placement admissibles pendant la période d’admissibilité (du 10 novembre 2026 au 11 janvier 2027, inclusivement), et effectuer une cotisation nette admissible d’au moins 5 000 $ entre le 10 novembre 2026 et la date limite de cotisation.

Si vous êtes un client investisseur existant de RBC Placements en Direct, vous inscrire à l’offre pendant la période d’admissibilité (du 10 novembre 2026 au 11 janvier 2027, inclusivement), puis effectuer un transfert entrant d’au moins 5 000 $ d’une entité non affiliée à RBC à votre ou vos comptes de placement admissibles, en utilisant l’appli Mobile RBC ou en ligne, entre le 10 novembre 2026 et la date limite de cotisation, inclusivement, pour être admissible à l’offre. Pour s’inscrire à l’offre, un client investisseur existant doit remplir le formulaire d’inscription, en indiquant le prénom, le nom de famille, le courriel et l’adresse qui correspondent exactement à ceux indiqués dans son profil RBC Placements en Direct au 11 janvier 2027. Une fois l’inscription faite, tous les comptes admissibles, selon la définition ci-dessous, seront pris en compte aux fins de l’offre.
Conserver les cotisations nettes admissibles dans le ou les comptes de placement admissibles pendant la période promotionnelle. Si vous retirez, désenregistrez, transférez ou supprimez des cotisations ou des actifs transférés de votre ou vos comptes admissibles à tout moment pendant la période promotionnelle, ces montants seront déduits de vos cotisations nettes admissibles.

Les variations du solde de votre ou vos comptes attribuables aux fluctuations des marchés n’auront aucune incidence sur votre admissibilité à l’offre. Par contre, les modifications de solde de compte provenant de retraits (ou de transferts sortants) pendant la période promotionnelle seront prises en compte pour évaluer l’admissibilité à l’offre.

D. Restrictions

Cette offre n’est valable qu’une fois par client admissible, quel que soit le nombre de comptes de placement admissibles que vous pourriez ouvrir ou le nombre de transferts entrants que vous pourriez effectuer pendant la période d’admissibilité.
Seul le titulaire principal d’un compte conjoint peut se prévaloir de cette offre.
La présente offre ne peut être combinée, superposée ou utilisée conjointement avec une autre offre de RBC Placements en Direct ou de l’une de ses sociétés affiliées, sauf l’offre de 7 500 points Avion d’Astucio. En s’inscrivant à la présente offre, le client admissible choisit d’y participer à l’exclusion de toute autre offre déjà disponible. Le client admissible qui devient admissible à une autre offre peut choisir de participer à une offre dans le futur, mais il risque toutefois de renoncer à tout versement de l’offre dans le cadre de celle-ci.
Les cotisations nettes admissibles de tous les comptes de placement admissibles détenus auprès de RBC Placements en Direct peuvent être combinées afin de répondre aux critères d’admissibilité de l’offre. Par exemple, un client admissible qui effectue une cotisation de 3 000 $ dans un REER et une autre de 2 000 $ dans un CELI sera admissible à l’offre.
Plusieurs transferts entrants ou cotisations peuvent être effectués dans votre ou vos comptes de placement admissibles pour atteindre le montant minimum requis de cotisations nettes admissibles. Le montant cumulatif de l’ensemble des transferts et cotisations reçus dans votre ou vos comptes admissibles avant la date limite de cotisation sera pris en compte.
La valeur de tous les actifs transférés à votre ou vos comptes de placement admissibles, ainsi que celle de tout retrait, sera déterminée en dollars canadiens en fonction de l’évaluation en fin de journée à la date à laquelle RBC Placements en Direct effectue le transfert sortant du compte de placement admissible ou le transfert entrant dans le compte de placement admissible, à son entière discrétion. Les monnaies étrangères seront converties en dollars canadiens au taux prescrit de RBC en vigueur à la date à laquelle toute cotisation nette admissible sera reçue.
Les options et les titres non cotés sur un marché canadien ou américain reconnu par RBC Placements en Direct ne seront pas admissibles à titre de cotisations nettes admissibles à un compte de placement admissible de RBC Placements en Direct.
Les cotisations ou les transferts entrants reçus dans votre ou vos comptes de placement admissibles après la date limite de cotisation ne sont pas admissibles à l’offre et ne constituent pas des cotisations nettes admissibles. Les transferts entrants doivent être effectués au plus tard à la date limite de cotisation. Par exemple, un transfert entrant demandé avant la date limite de cotisation, mais exécuté après la date limite de cotisation ne sera pas pris en considération.
Si vos cotisations nettes admissibles passent en deçà du minimum de 5 000 dollars canadiens requis dans le cadre de l’offre à tout moment durant la période promotionnelle, vous cesserez d’être admissible à recevoir les points Avion au titre de l’offre.
Si vous possédez une carte de crédit Avion Visa RBC ou une autre carte de crédit RBC permettant d’accumuler des points Avion sur les achats nets, vos points Avion seront crédités à votre compte de carte de crédit correspondant. Si vous ne possédez pas de carte de crédit permettant d’accumuler des points Avion, vos points seront crédités à votre compte bancaire Récompenses. Si vous ne possédez ni une carte de crédit RBC permettant d’accumuler des points sur les achats nets ni un compte bancaire Récompenses, vos points seront crédités au compte de base Avion Récompenses. Si vous détenez plusieurs comptes Avion Récompenses, RBC décidera du compte où seront crédités les points, lequel pourrait être notamment un compte de carte de crédit conjoint ou à titulaire unique. Une fois crédités, les points pourront être transférés vers un autre compte de votre choix. Pour obtenir les conditions du programme Avion Récompenses, rendez-vous au www.avionrecompenses.com/conditions ou composez le 1 800 769-2512. Pour en savoir plus sur les niveaux d’adhésion et l’admissibilité au programme Avion Récompenses, consultez le site https://www.avionrewards.com/fr/eligibility.html.
Si vous fermez la totalité de votre compte Avion Récompenses avant le dépôt des points Avion, vous renoncerez à la présente offre.
La présente offre est distribuée par RBC Placements en Direct Inc. (RBC Placements en Direct). La Banque Royale du Canada, RBC Placements en Direct Inc. (RBC Placements en Direct) et Fonds d’investissement Royal Inc. (FIRI) sont des entités juridiques distinctes affiliées. RBC Placements en Direct et FIRI sont des filiales en propriété exclusive de RBC. D’autres produits et services peuvent être offerts par une ou plusieurs entités juridiques distinctes affiliées à RBC, notamment RBC Placements en Direct, RBC Investi-Clic, FIRI, RBC Dominion valeurs mobilières Inc., RBC Gestion mondiale d’actifs Inc., la Société Trust Royal du Canada et la Compagnie Trust Royal.
Nous pouvons modifier la présente offre ou les présentes conditions en tout temps sans préavis. L’affichage des conditions actuelles au https://www.rbcplacementsendirect.com/experience-compte-gamme-complete/conditions/500k.html sera réputé suffisant pour vous informer de ces changements, s’il y a lieu.
En cas d’incohérence entre les présentes conditions et le contenu d’un document, d’une brochure ou d’une documentation promotionnelle annonçant l’offre, les présentes conditions prévaudront. Vous pouvez toujours consulter les conditions en vigueur sur le site https://www.rbcplacementsendirect.com/experience-compte-gamme-complete/conditions/500k.html ou en demander une copie à jour en composant le 1 800 769-2511.
Nous nous réservons le droit, à notre entière discrétion, de suspendre, d’interdire, de limiter ou de révoquer l’offre à une personne ou à un titulaire de compte qui, selon nous, manipule l’offre sur le plan du processus, de l’équité, de l’intégrité ou du fonctionnement, ou en abuse autrement, sans donner à cette personne ou à ce titulaire de compte d’explication détaillée ou de préavis. En participant à l’offre, vous reconnaissez et convenez que nous ne serons pas tenus responsables des pertes, dommages ou coûts d’opportunité directs ou indirects, subis par vous ou par un tiers à la suite de notre suspension, de notre interdiction, de notre limitation ou de notre révocation de votre participation à la présente offre si nous constatons ou pensons que vous manipulez l’offre sur le plan du processus, de l’équité, de l’intégrité ou du fonctionnement, ou en abusez autrement.
Si nous ne pouvons exécuter l’offre comme prévu pour quelque raison que ce soit, notamment un virus infectant nos ordinateurs ou systèmes, un bogue, une altération, une intervention non autorisée, une fraude, une défaillance technique, un cas de force majeure ou une pandémie, ou toute autre cause indépendante de notre volonté qui porte atteinte ou nuit à l’administration, à la sécurité ou à la bonne mise en œuvre de la présente offre, nous nous réservons le droit, à notre entière discrétion et sans préavis, d’annuler ou de suspendre l’offre, en partie ou en totalité, ou d’y apporter toute modification que nous jugeons nécessaire.
Vous disposez de quatre-vingt-dix (90) jours à compter du 30 juin 2027 pour nous avertir si vous croyez avoir satisfait à tous les critères d’admissibilité, sans toutefois avoir reçu l’offre exigible en vertu des présentes conditions. Tout avis reçu après cette date ne sera pas accepté même si vous avez satisfait aux critères d’admissibilité applicables pendant la période d’admissibilité requise pour obtenir l’offre.

E. Autres conditions

Il vous incombe de vérifier vos droits de cotisation personnels inutilisés dans les comptes enregistrés que vous détenez avant d’effectuer un transfert ou une cotisation dans votre ou vos comptes de placement admissibles. Vous êtes seul responsable de toute pénalité pour cotisation excédentaire ou de toute autre incidence fiscale pouvant découler de la cotisation ou du transfert d’actifs dans un compte de placement admissible. Pour obtenir des conseils, veuillez vous adresser à votre fiscaliste.
La présente offre peut entraîner des répercussions fiscales. Vous serez entièrement responsable de toute incidence fiscale liée à l’offre ou au transfert de tout actif dans le ou les comptes de placement admissibles. Pour en savoir plus, veuillez vous adresser à votre fiscaliste.
Les conditions régissant les comptes figurant dans la Convention d’exploitation de compte de RBC Placements en Direct s’appliquent.

Astucio est un service offert par RBC Placements en Direct Inc. RBC Placements en Direct Inc. et Banque Royale du Canada sont des entités juridiques distinctes et affiliées. RBC Placements en Direct Inc. est une filiale en propriété exclusive de Banque Royale du Canada et est membre de l’Organisme canadien de réglementation des investissements et du Fonds canadien de protection des investisseurs. Banque Royale du Canada et certains de ses émetteurs sont reliés à RBC Placements en Direct Inc. RBC Placements en Direct Inc. ne fournit pas de conseils en placement ou de recommandations concernant l’achat ou la vente de titres. Les investisseurs sont responsables de leurs décisions de placement. RBC Placements en Direct est un nom commercial utilisé par RBC Placements en Direct Inc.

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