Formulaires à télécharger
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Transfert à partir d’une autre institution
Formulaire de transfert (comptes enregistrés) - Formulaire de transfert (compte de placement)
- Formulaire de transfert (compte non personnel)
- Incitatif québécois à l'épargne-études – Transfert entre régimes enregistrés d'épargne-études
- Lettre d'autorisation - Transfert de titres à un compte non enregistré
- Transfert de régime enregistré d'épargne-études (REEE)
- Transfert direct d'un montant unique (RPDB, RPA)
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Établissement d’un service de compte automatique
- Demande de virement automatisé (Comptes non-personnels)
- Demande de virement automatisé (Comptes personnels seulement)
- Formule d’autorisation de retenues à la source et d’attribution au conjoint
- Régime d'investissement automatique (RIA)
- Régime de retraits systématiques (RRS)
- Versement de cotisations préautorisées (Comptes REER, CELI, REEE)
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Demande d’opération
- Alberta CRI - Renonciation par le partenaire de retraite au droit à une prestation de décès
(en anglais seulement) - Alberta CRI/FRV - Débloquer jusqu'à 50 % (en anglais seulement)
- Alberta CRI/FRV - Espérance de vie réduite ou non-résident (en anglais seulement)
- Alberta FRV - Renonciation par le partenaire de retraite au droit à une prestation de décès
(en anglais seulement) - Attestation prévue à l’article 302 portant sur le traitement d’un paiement relatif à des actions déposées / Instructions
- Attestation prévue à l’article 302 portant sur le traitement d’un paiement relatif à une fusion / Instructions
- Coût comptable
- Don de titres à une oeuvre de bienfaisance
- Échange de placements non admissibles ou interdits
- Procuration pour vente et transfert de valeurs
- Renouvellement bon du trésor
- Transfert de valeurs mobilières entre comptes de placement
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Formulaires de l’IA, FATCA et NCD (formulaires W-8, W-9 et autres de l’Internal Revenue Service [IRS] des É.-U.)
- Attestation « Formulaire de remplacement W-8BEN »
- Attestation « Formulaire de remplacement W-8BEN-E »
- Attestation « W-8EXP »
- Attestation « W-8IMY »
- Attestation « W-9 »
- Déclaration de résidence aux fins de l’impôt pour les particuliers - Formulaire RC520 / Guide
- Déclaration de résidence aux fins de l’impôt pour les entités – Formulaire RC521 / Guide
- Déclaration de retenue
- Formulaire de certification de l’Accord intergouvernemental canadien (AIC)
- Formulaire de remplacement W-8BEN-E / Guide
- Formulaire W-8BEN - Internal Revenue Service (IRS)
- Formulaire W-8BEN-E - Internal Revenue Service (IRS) (en anglais seulement)
- Formulaire W-8EXP - Internal Revenue Service (IRS) (en anglais seulement)
- Formulaire W-8IMY - Internal Revenue Service (IRS) / Guide
- Formulaire W-9 – Internal Revenue Services (IRS) (en anglais seulement)
- Instructions relatives au formulaire W-8BEN (IRS) (en anglais seulement)
- Instructions relatives au formulaire W-8BEN-E (IRS) (en anglais seulement)
- Instructions relatives au formulaire W-8IMY (IRS) (en anglais seulement)
- Instructions relatives au formulaire W-9 (IRS) (en anglais seulement)
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Mise à jour des renseignements sur le client
- Détermination de tiers
- Disposant/propriétaire bénéficiaire
- Mise à jour/modification - Compte non personnel
- Mise à jour/modification des renseignements
- Mise à jour/modification des renseignements du client (Changement de nom et/ou changement d’adresse à l’extérieur du pays)
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Opérations sur marge ou sur options
Si vous devez mettre à jour vos renseignements personnels, veuillez remplir le formulaire de Mise à jour/modification des renseignements du client.
- Contrat d'opérations sur options et de compte sur marge
- Contrat d'opérations sur options et de compte sur marge (Québec)
- Convention de Marge (Comptes non-personnels)
- Convention de Marge (Comptes personnels seulement)
Garantie personnelle / Garantie personnelle (Québec)
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Autorisation d’opération
- Autorisation d'opération
- Autorisation de Négociation – Supplément
- Procuration/mandat donné en prévision d'une inaptitude (Québec) - Lettre de confirmation
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Désignation de bénéficiaire
Régime enregistré d’épargne–retraite et Fonds enregistré de revenu de retraite
- Désignation de bénéficiaire standard avec option de bénéficiaires subsidiaires / Guide
- Désignation de bénéficiaires multiples / Guide
Compte d’épargne libre d’impôt
- CELI – Désignation de bénéficiaire avec options de bénéficiaires subsidiaires / Guide
- CELI – Désignation de bénéficiaires multiples / Guide
Régime enregistré d’épargne–études
Formulaires supplémentaires pour les résidents de la Colombie–Britannique seulement
- Désignation irrévocable du bénéficiaire (en anglais seulement)
- Désignation de bénéficiaires – Fiduciaire (en anglais seulement)
- Retrait d’un bénéficiaire irrévocable (en anglais seulement)
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Demandes de retrait
- Demande de retrait d’un REEE
- Demande de modification des instructions de paiement de FERR
- Formulaire de retrait de REER
- Régime d’épargne collectif – Formule d’avis de retrait
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Retrait de titres sans valeur
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Conventions avec le client (exploitation de compte, formulaires relatifs aux fiducies et addendas de compte immobilisé)
- CELI - Convention de fiducie
- Convention d’exploitation de compte (juillet 2017)
- Convention d’exploitation de compte (novembre 2016)
- Déclaration de fiducie de fonds de revenu de retraite
- Déclaration de fiducie pour le régime d’épargne-retraite
- Entente et déclaration - DPA
- Lettre d'engagement (Débits préautorisés de gestion de trésorerie)
- Politique sur le traitement et le règlement des plaintes
Addendas
- CRI - Addenda Colombie-Britannique (en anglais seulement)
- CRI - Addenda de l'Alberta (en anglais seulement)
- CRI - Addenda de l'Ontario
- CRI - Addenda de la Saskatchewan (en anglais seulement)
- CRI - Addenda du Manitoba
- CRI - Addenda du Nouveau-Brunswick
- CRI - Addenda du Québec
- CRI - Addenda fédéral (REER immobilisé)
- CRI - Addenda Nouvelle-Écosse (en anglais seulement)
- CRI - Addenda Terre-Neuve et Labrador (en anglais seulement)
- FERR prescrit - Addenda de la Saskatchewan (en anglais seulement)
- FERR prescrit - Addenda du Manitoba
- FRRI - Addenda Terre-Neuve et Labrador (en anglais seulement)
- FRV - Addenda Colombie-Britannique (en anglais seulement)
- FRV - Addenda de l'Alberta (en anglais seulement)
- FRV - Addenda de l'Ontario
- FRV - Addenda du Manitoba
- FRV - Addenda du Nouveau-Brunswick
- FRV - Addenda du Québec
- FRV - Addenda fédéral
- FRV - Addenda Nouvelle-Écosse (en anglais seulement)
- FRV - Addenda Terre-Neuve et Labrador (en anglais seulement)
- FRVR – Addenda fédéral
- REIR – Addenda fédéral
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Autres services
- Consentement à la transmission électronique de documents
- Convention de compte en copropriété
- Demande de Subvention canadienne pour l'épargne-études (SCEE) de base et supplémentaire et Bon d'études canadien (BEC)
- Incitatif québécois à l'épargne-études - Transfert entre régimes enregistrés d'épargne-études
- Instructions en vue des communications avec les actionnaires
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Veuillez envoyer le formulaire dûment rempli à RBC Placements en Direct :
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