Formulaires à télécharger
Formulaires à télécharger
Ouvrir un compte
Veuillez choisir le formulaire dont vous avez besoin à partir de la case du menu déroulant ci-dessous. Pour votre commodité, certains formulaires peuvent être remplis en ligne.
Transfert à partir d’une autre institution
Formulaire de transfert (comptes enregistrés) - Formulaire de transfert (compte de placement)
- Formulaire de transfert (compte non personnel)
- Incitatif québécois à l'épargne-études – Transfert entre régimes enregistrés d'épargne-études
- Lettre d'autorisation - Transfert de titres à un compte non enregistré
- Transfert de régime enregistré d'épargne-études (REEE)
- Transfert direct d'un montant unique (RPDB, RPA)
Soumettre votre formulaire
Pour éviter tout retard de traitement de votre demande, veuillez imprimer votre formulaire, vous assurer de l’avoir bien rempli, le signer et le dater.
Établissement d’un service de compte automatique
- Demande de virement automatisé
- Formule d’autorisation de retenues à la source et d’attribution au conjoint
- Régime d'investissement automatique (RIA)
- Régime de retraits systématiques (RRS)
- Versement de cotisations préautorisées (Comptes REER, CELI, REEE)
Soumettez votre formulaire
Pour éviter tout retard de traitement de votre demande, veuillez imprimer votre formulaire, vous assurer de l’avoir bien rempli, le signer et le dater.
Demande d’opération
- Alberta CRI - Renonciation par le partenaire de retraite au droit à une prestation de décès
(en anglais seulement) - Alberta CRI/FRV - Débloquer jusqu'à 50 % (en anglais seulement)
- Alberta CRI/FRV - Espérance de vie réduite ou non-résident (en anglais seulement)
- Alberta FRV - Renonciation par le partenaire de retraite au droit à une prestation de décès
(en anglais seulement) - Attestation prévue à l’article 302 portant sur le traitement d’un paiement relatif à des actions déposées / Instructions
- Attestation prévue à l’article 302 portant sur le traitement d’un paiement relatif à une fusion / Instructions
- Coût comptable
- Don de titres à une oeuvre de bienfaisance
- Échange de placements non admissibles ou interdits
- Procuration pour vente et transfert de valeurs
- Renouvellement bon du trésor
- Transfert de valeurs mobilières entre comptes de placement
Soumettez votre formulaire
Pour éviter tout retard de traitement de votre demande, veuillez imprimer votre formulaire, vous assurer de l’avoir bien rempli, le signer et le dater.
Formulaires de l’IA, FATCA et NCD (formulaires W-8, W-9 et autres de l’Internal Revenue Service [IRS] des É.-U.)
- Affidavit 'W-8BEN Substitute W-8BEN'
- Affidavit 'W-8BEN-E Substitute'
- Affidavit 'W-8EXP'
- Affidavit 'W-8IMY'
- Affidavit 'W-9'
- Déclaration de résidence aux fins de l’impôt pour les particuliers - Formulaire RC520 / Guide
- Déclaration de résidence aux fins de l’impôt pour les entités – Formulaire RC521 / Guide
- Déclaration de retenue
- Formulaire de certification de l’Accord intergouvernemental canadien (AIC)
- Formulaire de remplacement W-8BEN-E / Guide
- Formulaire de remplacement W-8BEN et autocertification de résidence pour l'impôt
- Formulaire W-8BEN-E - Internal Revenue Service (IRS) (en anglais seulement)
- Formulaire W-8EXP - Internal Revenue Service (IRS) (en anglais seulement)
- Formulaire W-8IMY - Internal Revenue Service (IRS) / Guide
- Formulaire W-9 – Internal Revenue Services (IRS) (en anglais seulement)
- Instructions relatives au formulaire W-8BEN (IRS) (en anglais seulement)
- Instructions relatives au formulaire W-8BEN-E (IRS) (en anglais seulement)
- Instructions relatives au formulaire W-8IMY (IRS) (en anglais seulement)
- Instructions relatives au formulaire W-9 (IRS) (en anglais seulement)
Soumettez votre formulaire
Pour éviter tout retard de traitement de votre demande, veuillez imprimer votre formulaire, vous assurer de l’avoir bien rempli, le signer et le dater.
Mise à jour des renseignements sur le client
- Détermination de tiers
- Disposant/propriétaire bénéficiaire
- Mise à jour/modification - Compte non personnel
- Mise à jour/modification des renseignements
- Mise à jour/modification des renseignements du client (Changement de nom et/ou changement d’adresse à l’extérieur du pays)
Soumettez votre formulaire
Pour éviter tout retard de traitement de votre demande, veuillez imprimer votre formulaire, vous assurer de l’avoir bien rempli, le signer et le dater.
Opérations sur marge ou sur options
Si vous devez mettre à jour vos renseignements personnels, veuillez remplir le formulaire de Mise à jour/modification des renseignements du client.
- Contrat d'opérations sur options et de compte sur marge
- Contrat d'opérations sur options et de compte sur marge (Québec)
- Convention de Marge (Comptes non-personnels)
- Convention de Marge (Comptes personnels seulement)
Garantie personnelle / Garantie personnelle (Québec)
Soumettez votre formulaire
Pour éviter tout retard de traitement de votre demande, veuillez imprimer votre formulaire, vous assurer de l’avoir bien rempli, le signer et le dater.
Autorisation d’opération
- Autorisation d'opération
- Autorisation de Négociation – Supplément
- Procuration/mandat donné en prévision d'une inaptitude (Québec) - Lettre de confirmation
Soumettez votre formulaire
Pour éviter tout retard de traitement de votre demande, veuillez imprimer votre formulaire, vous assurer de l’avoir bien rempli, le signer et le dater.
Désignation de bénéficiaire
Régime enregistré d’épargne–retraite et Fonds enregistré de revenu de retraite
- Désignation de bénéficiaire standard avec option de bénéficiaires subsidiaires / Guide
- Désignation de bénéficiaires multiples / Guide
Compte d’épargne libre d’impôt
- CELI – Désignation de bénéficiaire avec options de bénéficiaires subsidiaires / Guide
- CELI – Désignation de bénéficiaires multiples / Guide
Régime enregistré d’épargne–études
Formulaires supplémentaires pour les résidents de la Colombie–Britannique seulement
- Désignation irrévocable du bénéficiaire (en anglais seulement)
- Désignation de bénéficiaires – Fiduciaire (en anglais seulement)
- Retrait d’un bénéficiaire irrévocable (en anglais seulement)
Soumettez votre formulaire
Pour éviter tout retard de traitement de votre demande, veuillez imprimer votre formulaire, vous assurer de l’avoir bien rempli, le signer et le dater.
Demandes de retrait
- Demande de retrait d’un REEE
- Demande de modification des instructions de paiement de FERR
- Formulaire de retrait de REER
- Régime d’épargne collectif – Formule d’avis de retrait
Soumettez votre formulaire
Pour éviter tout retard de traitement de votre demande, veuillez imprimer votre formulaire, vous assurer de l’avoir bien rempli, le signer et le dater.
Retrait de titres sans valeur
- Retrait d’un titre sans valeur d’un compte non enregistré
- Retrait d’un titre sans valeur d’un régime enregistré
- Retrait d’un titre sans valeur d’un compte non-personnels
Soumettez votre formulaire
Pour éviter tout retard de traitement de votre demande, veuillez imprimer votre formulaire, vous assurer de l’avoir bien rempli, le signer et le dater.
Conventions avec le client (exploitation de compte, formulaires relatifs aux fiducies et addendas de compte immobilisé)
- CELI - Convention de fiducie
- Convention d’exploitation de compte (juillet 2017)
- Déclaration de fiducie de fonds de revenu de retraite
- Déclaration de fiducie pour le régime d’épargne-retraite
- Entente et déclaration - DPA
- Lettre d'engagement (Débits préautorisés de gestion de trésorerie)
- Politique sur le traitement et le règlement des plaintes
Addendas
- CRI - Addenda Colombie-Britannique (en anglais seulement)
- CRI - Addenda de l'Alberta (en anglais seulement)
- CRI - Addenda de l'Ontario
- CRI - Addenda de la Saskatchewan (en anglais seulement)
- CRI - Addenda du Manitoba
- CRI - Addenda du Nouveau-Brunswick
- CRI - Addenda du Québec
- CRI - Addenda fédéral (REER immobilisé)
- CRI - Addenda Nouvelle-Écosse (en anglais seulement)
- CRI - Addenda Terre-Neuve et Labrador (en anglais seulement)
- FERR prescrit - Addenda de la Saskatchewan (en anglais seulement)
- FERR prescrit - Addenda du Manitoba
- FRRI - Addenda Terre-Neuve et Labrador (en anglais seulement)
- FRV - Addenda Colombie-Britannique (en anglais seulement)
- FRV - Addenda de l'Alberta (en anglais seulement)
- FRV - Addenda de l'Ontario
- FRV - Addenda du Manitoba
- FRV - Addenda du Nouveau-Brunswick
- FRV - Addenda du Québec
- FRV - Addenda fédéral
- FRV - Addenda Nouvelle-Écosse (en anglais seulement)
- FRV - Addenda Terre-Neuve et Labrador (en anglais seulement)
- FRVR – Addenda fédéral
- REIR – Addenda fédéral
Soumettez votre formulaire
Pour éviter tout retard de traitement de votre demande, veuillez imprimer votre formulaire, vous assurer de l’avoir bien rempli, le signer et le dater.
Formulaire de consentement du conjoint
- Fédéral
- Alberta (Formulaire 10) or Alberta (Formulaire 15) (En anglais seulement)
- Colombie-Britannique (En anglais seulement)
- Manitoba
- Nouveau-Brunswick
- Terre-Neuve et Labrador (En anglais seulement)
- Nouvelle-Écosse (En anglais seulement)
- Territoires du Nord-Ouest
- Nunavut
- Ontario
- Île du Prince-Édouard
- Québec
- Saskatchewan (En anglais seulement)
- Yukon
Soumettez votre formulaire
Pour éviter tout retard de traitement de votre demande, veuillez imprimer votre formulaire, vous assurer de l’avoir bien rempli, le signer et le dater.
Autres services
- Consentement à la transmission électronique de documents
- Convention de compte en copropriété
- Demande de Subvention canadienne pour l'épargne-études (SCEE) de base et supplémentaire et Bon d'études canadien (BEC)
- Incitatif québécois à l'épargne-études - Transfert entre régimes enregistrés d'épargne-études
- Instructions en vue des communications avec les actionnaires
Soumettez votre formulaire
Pour éviter tout retard de traitement de votre demande, veuillez imprimer votre formulaire, vous assurer de l’avoir bien rempli, le signer et le dater.
Veuillez envoyer le formulaire dûment rempli à RBC Placements en Direct :
Besoin d’aide ?
Si vous avez besoin d’aide pour remplir un formulaire, veuillez communiquer avec nous au