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RBC Placements en Direct – Offre de points Avion – Automne 2025
Conditions

L’offre RBC Placements en Direct – Offre de points Avion – Automne 2025 (l’« offre ») est assujettie aux conditions suivantes :

Seules les personnes suivantes sont admissibles à l’offre. Vous devez :

  1. être un nouveau client de RBC Placements en Direct. Un nouveau client est un client qui n’a pas détenu de compte RBC Placements en Direct avant le premier jour de la période de l’offre (définie ci-dessous) ;
  2. ouvrir un ou plusieurs comptes RBC Placements en Direct admissibles (définis ci-dessous) avec un code d’offre admissible entre le 18 août et le 28 novembre 2025 inclusivement (la « période de l’offre ») ; et
  3. être résident canadien et avoir atteint l’âge de la majorité dans votre province ou territoire de résidence au moment de l’ouverture du ou des comptes admissibles.

En vertu de l’offre, vous pourriez recevoir jusqu’à 500 000 points Avion (« points Avion ») si vous remplissez les critères d’admissibilité.
Pour recevoir des points Avion au titre de la présente offre, vous devez adhérer au programme Avion Récompenses au plus tard le 30 janvier 2026. Pour en savoir plus, consultez le site https://www.avionrewards.com/fr/eligibility.html ainsi que les conditions ci-dessous.

Critères d’admissibilité pour recevoir les points Avion :

  1. Ouvrir un compte admissible pendant la période de l’offre.

    • Ouvrez un ou plusieurs comptes admissibles avec un code d’offre admissible pendant la période de l’offre.

    • Les comptes admissibles sont les suivants :

      • Compte au comptant (à titulaire unique ou conjoint)
      • Compte sur marge (à titulaire unique ou conjoint)
      • Compte d’épargne libre d’impôt (CELI) (à titulaire unique)
      • Compte de régime enregistré d’épargne-retraite (REER) (à titulaire unique)
      • Compte d’épargne libre d’impôt pour l’achat d’une première propriété (CELIAPP) (à titulaire unique)
      • Dans le cas des comptes conjoints, le titulaire principal ne doit pas détenir de compte RBC Placements en Direct avant le premier jour de la période de l’offre.

    • Les comptes qui ne donnent pas droit à l’offre sont les suivants :

      • Compte non personnel (p. ex., compte d’entreprise ou compte en fiducie)
      • Compte de nantissement (à titulaire unique, conjoint ou de tiers)
      • Compte enregistré immobilisé
      • Régime enregistré d’épargne-études (REEE)
      • Fonds enregistré de revenu de retraite (FERR)
      • Régime enregistré d’épargne-retraite de conjoint (REER de conjoint)
      • Régime enregistré d’épargne-retraite collectif (REER collectif)
      • Fonds de revenu viager (FRV)

  2. Transférer un minimum de 15 000 $ CA dans votre ou vos nouveaux comptes RBC Placements en Direct avant la date limite de provisionnement.

    • Transférer ou déposer dans votre ou vos nouveaux comptes admissibles un minimum de 15 000 $ CA (quinze mille dollars canadiens), ou l’équivalent, en espèces ou en titres provenant d’une institution financière non affiliée à RBC (« actifs transférés ») au plus tard le 30 janvier 2026 inclusivement (la « date limite de provisionnement »).
    • Les transferts provenant d’une institution financière affiliée à RBC ne seront pas admissibles à l’offre. Institutions financières affiliées à RBC : Fonds d’investissement Royal Inc., RBC Placements en Direct Inc., RBC Investi-Clic Inc., RBC Dominion valeurs mobilières Inc., RBC Dominion Securities Global Inc., Phillips, Hager & North gestion de fonds de placement collectif ltée, Services de placement PH&N, RBC Phillips, Hager & North Services-conseils en placements inc., Société Trust Royal du Canada et Compagnie Trust Royal. Les transferts provenant d’un compte bancaire RBC seront admissibles à titre d’actifs transférés.
    • La valeur des actifs transférés ainsi que de tous les retraits sera établie en dollars canadiens, par RBC Placements en Direct, à sa seule discrétion, en fonction de l’évaluation de fin de journée à la date de transfert. Les devises seront converties aux taux prescrits de RBC Placements en Direct qui sont en vigueur à la date de transfert.
    • Plusieurs transferts peuvent être effectués dans votre ou vos comptes admissibles pour atteindre le montant minimum d’actifs transférés requis. Tous les transferts reçus dans votre ou vos comptes admissibles avant la date limite de provisionnement seront pris en compte cumulativement. Les transferts ou les dépôts reçus dans votre ou vos comptes admissibles après la date limite de provisionnement ne seront pas admissibles à l’offre.
    • Les options et les titres non cotés à une bourse canadienne ou américaine reconnue par RBC Placements en Direct ne sont pas admissibles à titre d’actifs transférés dans le cadre de l’offre.

  3. Conserver au moins le montant minimum d’actifs transférés dans votre ou vos nouveaux comptes RBC Placements en Direct jusqu’au 30 juin 2026 inclusivement.

    • Vous devez conserver au moins le montant minimum d’actifs transférés requis en vertu de l’offre (c.-à-d. 15 000 $ CA) dans votre ou vos comptes admissibles jusqu’au 30 juin 2026 inclusivement.
    • Si vous retirez, désenregistrez ou transférez des actifs de votre ou vos comptes admissibles, ces sommes seront déduites du montant de vos actifs transférés dans le calcul de vos actifs transférés nets.
    • Vos actifs transférés nets seront calculés le 30 juin 2026 comme suit : actifs transférés reçus dans votre ou vos comptes admissibles au plus tard à la date limite de provisionnement, moins retraits, désenregistrements ou transferts sortants effectués entre le 18 août 2025 et le 30 juin 2026.
    • Les actifs déposés ou transférés dans votre ou vos comptes admissibles après la date limite de provisionnement ne seront pas pris en compte dans le calcul des actifs transférés. La valeur de ces actifs peut être retirée sans incidence sur le calcul de vos actifs transférés nets.
    • Le calcul de vos actifs transférés nets sera fondé sur la valeur de marché des actifs à la date de transfert et déterminé en dollars canadiens. Les fluctuations du marché n’auront pas d’incidence sur le calcul de vos actifs transférés nets. Par exemple : Si vous ouvrez deux comptes admissibles, détenez un solde de 10 000 $ CA dans l’un et de 47 000 $ CA dans l’autre, et que vous n’y effectuez aucun retrait ni aucun transfert sortant, vos actifs transférés nets seront de 57 000 $ CA au 30 juin 2026 et vous serez admissible à recevoir les points Avion.
    • Si, au 30 juin 2026 ou avant, vos actifs transférés nets ont diminué en deçà du montant minimum de 15 000 $ CA, aucun point Avion ne sera accordé.

  4. Réception des points Avion

    • Vous devez adhérer au programme Avion Récompenses avant la date limite de provisionnement pour recevoir les points Avion proposés dans le cadre de cette offre. Les membres Avion Récompenses doivent être des adhérents de niveau Élite ou Distinction.
    • Le nombre de points Avion que vous recevrez dans le cadre de cette offre sera fonction du montant de vos actifs transférés nets, tel que calculé au 30 juin 2026.
    • Vous recevrez 1 point Avion par tranche de 2 dollars canadiens (ou l’équivalent) de vos actifs transférés nets, tels que calculés au 30 juin 2026.
    • Le nombre maximum de points Avion que vous pouvez recevoir dans le cadre de cette offre est de 500 000.
    • Vos points Avion seront crédités au plus tard le 31 août 2026 à votre compte Avion Récompenses ou, dans le cas d’un compte conjoint, au compte Avion Récompenses du titulaire principal.
    • Si vous possédez une carte de crédit Avion Visa RBC ou une autre carte de crédit RBC permettant d’accumuler des points Avion sur les achats nets, vos points Avion seront crédités à votre compte de carte de crédit correspondant. Si vous ne possédez pas de carte de crédit permettant d’accumuler des points Avion, vos points seront crédités à votre compte bancaire Récompenses. Si vous ne possédez ni une carte de crédit RBC permettant d’accumuler des points sur les achats nets ni un compte bancaire récompenses, vos points seront crédités au compte de base Avion Récompenses. Si vous détenez plusieurs comptes Avion Récompenses, RBC décidera du compte où seront crédités les points, lequel pourrait être notamment un compte de carte de crédit conjoint ou à titulaire unique. Une fois crédités, les points pourront être transférés vers un autre compte de votre choix.

Autres conditions s’appliquant à l’offre :

  • Pour recevoir les récompenses proposées dans le cadre de cette offre, vous devez maintenir votre ou vos comptes admissibles ouverts, provisionnés et en règle auprès de RBC Placements en Direct pendant la durée de l’offre. Pour rester « en règle », un compte admissible ne peut pas se retrouver en position débitrice ou faire l’objet d’un appel de marge, et doit être utilisé conformément à la Convention d’exploitation de compte RBC Placements en Direct.
  • Si vous fermez votre compte de carte de crédit ou le modifiez pour un autre type de carte de crédit RBC Banque Royale avant que les points Avion aient été crédités à votre compte, vous pourriez ne plus pouvoir bénéficier de cette offre. Pour en savoir plus sur les niveaux d’adhésion et l’admissibilité au programme Avion Récompenses, consultez le site https://www.avionrewards.com/fr/eligibility.html.
  • La présente offre ne peut être combinée à aucune autre offre ou promotion de RBC Placements en Direct, ou de toute offre ou promotion de la Banque Royale du Canada ou de l’une de ses sociétés affiliées à laquelle RBC Placements en Direct participe, sauf dans la mesure permise par l’offre iPad – été 2025 de la Banque Royale du Canada.
  • RBC Placements en Direct et la Banque Royale se réservent le droit d’annuler, de modifier ou de révoquer cette offre en tout temps et sans préavis, même si votre demande a déjà été approuvée, notamment si nous avons des raisons de croire que vous manipulez le processus ou en abusez, ou que vous prenez part à des activités suspectes ou frauduleuses, tel que déterminé par RBC Placements en Direct et la Banque Royale à leur entière discrétion. Les conditions applicables à l’offre peuvent changer sans préavis à l’entière discrétion de RBC Placements en Direct.
  • Les conditions générales de tarification de RBC Placements en Direct s’appliquent. Vous serez entièrement responsable du paiement des frais, des pénalités, des dépenses ou des autres sommes applicables liés ou rattachés à l’offre ou au transfert de tout actif à un compte admissible. Visitez la page Tarification ou composez le 1 800 769-2560 pour obtenir des renseignements complets.
  • Il vous incombe de vérifier vos droits de cotisation inutilisés dans les comptes de régime enregistré (p. ex. CELI, CELIAPP et REER) que vous détenez avant d’effectuer tout transfert dans un compte RBC Placements en Direct. Vous êtes seul responsable de toute pénalité pour cotisation excédentaire ou de toute autre incidence fiscale pouvant découler du transfert d’actifs dans votre ou vos comptes RBC Placements en Direct. Veuillez vous adresser à votre conseiller fiscal avant d’accepter cette offre.
  • Seul le titulaire principal d'un compte conjoint peut se prévaloir de cette offre.
  • Vous pouvez renoncer à l’offre à tout moment en avisant RBC Placements en Direct au 1 800 769-2560.
  • Des conditions supplémentaires peuvent s’appliquer à l’ouverture d’un compte RBC Placements en Direct ainsi qu’au transfert entrant et à l’exploitation des comptes RBC Placements en Direct, notamment les exigences énoncées dans la Convention d’exploitation de compte RBC Placements en Direct. Pour obtenir les conditions du programme Avion Récompenses, rendez-vous au www.avionrecompenses.com/conditions ou composez le 1 800 769-2512.

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