Privilèges offerts aux clients

avertissement légal note de bas de page 1

Les virements de fonds en dollars CA ou US d’un compte RBC Banque Royale à un compte RBC Placements en Direct effectués sur le site RBC Banque en direct, le site de placement en ligne RBC Placements en Direct ou l’appli Mobile RBC sont traités en temps réel entre 4 h 30 et 19 h 54 (HE), sept jours sur sept. Les virements à un compte RBC Placements en Direct effectués en dehors de ces heures sont traités le jour suivant. Les virements d’un compte RBC Placements en Direct (à l’exclusion des comptes immobilisés, des fonds enregistrés de revenu de retraite et des régimes enregistrés d’épargne-études) à un compte RBC Banque Royale sont traités en temps réel entre 9 h et 16 h (HE), du lundi au vendredi (sauf les jours fériés canadiens). Les virements sortants d’un compte RBC Placements en Direct effectués en dehors de ces heures sont traités le jour ouvrable suivant.

avertissement légal note de bas de page 2

Si vous inscrivez votre compte de particulier admissible au Programme valeur RBC, vous pourrez participer au programme Avion Récompenses et obtenir des points Avion Récompenses en tant que client admissible des Services aux particuliers, et tout point obtenu sera déposé dans le compte Avion Récompenses lié à votre compte inscrit. Les achats portés à votre compte désignent les achats chez un marchand ou un fournisseur de services réglés par débit direct de votre compte inscrit au moyen de votre Carte-client RBC ou de votre carte Visa Débit virtuelle, dans le cas des achats en ligne. Les points sont régis par les Conditions du programme Avion Récompenses disponibles sur notre site Web que nous pouvons vous faire parvenir sur demande. Vous trouverez tous les détails du Programme valeur dans les Conditions du Programme valeur.

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Si vous inscrivez un compte de particulier RBC admissible au Programme valeur RBC, détenez des produits RBC supplémentaires admissibles (les « catégories de produits admissibles » décrites ci-après) et effectuez chaque mois certaines opérations à partir de votre compte inscrit (comme il est plus explicitement décrit ci-après), vous pourriez avoir droit à une remise partielle ou complète des frais mensuels standards applicables à votre compte inscrit. Parmi les catégories de produits admissibles, on trouve les cartes de crédit de particulier, les placements des particuliers, les hypothèques résidentielles et les profils RBC auxquels est rattachée une petite entreprise. Plusieurs produits appartenant à une même catégorie de produits compteront pour une seule catégorie de produits. En plus de détenir des produits dans les catégories admissibles, vous devez avoir effectué au moins deux (2) des opérations suivantes dans le compte inscrit au cours du mois civil précédent : un dépôt direct mensuel, un paiement préautorisé mensuel ou un paiement de facture admissible effectué au moins une fois par mois. Un paiement de facture admissible est un paiement de facture effectué par l’intermédiaire de RBC Banque en direct, de l’appli Mobile RBC, des Services bancaires par téléphone, ou à un GAB RBC. Sont exclus les paiements de facture : i) effectués en personne à une succursale RBC Banque Royale avec un conseiller RBC, ii) visant un compte de carte de crédit RBC, ou iii) effectués avec une carte Visa Débit RBC virtuelle® associée au compte inscrit. Certaines conditions s’appliquent. Vous trouverez tous les détails dans les Conditions du Programme valeur.

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Le programme Avion Récompenses est offert par la Banque Royale du Canada et est assujetti aux conditions du programme Avion Récompenses (s'ouvre dans une nouvelle fenêtre). Vous pouvez uniquement utiliser vos points dans le site RBC Placements en Direct pour : 1) payer les commissions sur opérations canadiennes ou américaines dans vos comptes RBC Placements en Direct admissibles; ou 2) convertir les points en cotisations en espèces en CAD dans vos comptes RBC Placements en Direct admissibles. Il vous incombe de vérifier que vous disposez de droits de cotisation suffisants dans votre régime enregistré lorsque vous échangez vos points pour une cotisation en espèces en CAD dans un compte enregistré ou lorsque vous utilisez vos points Avion Récompenses pour payer des commissions sur opérations canadiennes ou américaines dans un compte enregistré. L’Agence du revenu du Canada peut appliquer des pénalités fiscales pour les cotisations excédentaires. RBC Placements en Direct n’est nullement responsable de ces pénalités. Les échanges sont définitifs et ne peuvent pas être annulés ou remboursés une fois soumis.

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Les clients qui effectuent par trimestre 30 opérations ou plus sur actions ou sur options sont admissibles à notre programme pour investisseurs actifs. Le nombre trimestriel d’opérations est relevé chaque mois le 22e jour du mois. Le client doit remplir chaque mois les conditions d’admissibilité pour continuer d’avoir droit au statut d’investisseur actif. L’admissibilité des clients est fonction du nombre d’opérations effectuées au cours des trois derniers mois civils (par ex. l’ensemble des opérations effectuées du 1er septembre au 30 novembre, le statut d’investisseur actif prenant effet le 22 décembre). On entend par opération un ordre sur action, sur fonds négocié en bourse (FNB) ou sur option pour lequel une commission a été perçue.

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Tous les clients ont accès aux cotes de niveau 2 des actions et des FNB négociés à la Bourse de Toronto ou à la Bourse de croissance TSX. De plus, les investisseurs actifs ont accès aux cotes de niveau 2 des actions et des FNB négociés à la Bourse des valeurs canadiennes et au NASDAQ dès qu’ils acceptent les modalités de toutes les conventions boursières sur le site de placement en ligne de RBC Placements en Direct.

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Membres du Cercle Royal : nous assumons les frais de transfert jusqu’à concurrence de 500 $ CA lorsque vous transférez au moins 15 000 $ CA à RBC Placements en Direct à partir d’un compte de placement détenu dans une institution financière non affiliée à RBC. Les clients doivent fournir une preuve de paiement des frais de transfert à RBC Placements en Direct dans les six mois qui suivent le transfert pour être admissibles au remboursement.

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Deux critères conditionnent l’admissibilité au programme Cercle Royal de RBC Placements en Direct. Le client doit avoir maintenu un solde moyen de fin de mois d’au moins 250 000 $ CA au cours des quatre derniers mois ou avoir généré plus de 5 000 $ CA en commissions sur actions au cours d’une année. Une vérification annuelle est faite afin de s’assurer que les membres du Cercle Royal satisfont aux critères d’admissibilité. En tout temps et sans préavis, RBC Placements en Direct se réserve le droit de changer les avantages et d’annuler l’inscription de tout client qui ne répond plus aux critères d’admissibilité du programme.

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Les clients du programme Cercle Royal de RBC Placements en Direct sont exemptés des frais d’administration suivants : frais trimestriels de tenue de compte, retraits partiels de REER, remplacement de relevés et d’avis d’exécution des douze derniers mois, demande de chèques, effets refusés, retraits de FERR supplémentaires (maximum de un par mois) et transferts internes. Nous nous réservons le droit de limiter cette offre.