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Formulaires généraux

Veuillez choisir le formulaire dont vous avez besoin à partir du menu déroulant ci-dessous. Une fois que vous avez fait votre choix, cliquez sur le lien « Afficher la demande » et le formulaire s'affichera en format PDF.

Lorsque vous aurez rempli le formulaire désiré :

1. Imprimez le formulaire au moyen de l'imprimante de votre ordinateur. Conseils sur l'impression
2. Signez, paraphez et datez toutes les zones requises.
3. Postez les formulaire à RBC Placements en Direct ou remettez-les à notre Centre des investisseurs ou à votre succursale de RBC Banque Royale.

Pour ne pas retarder le traitement de votre demande, assurez-vous que toutes les données requises ont été mentionnées sur le formulaire.

Vous aurez besoin du logiciel Adobe Acrobat Reader pour visualiser et imprimer les formulaires.

Formulaires généraux

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Autorisation d'opération Autorisation d'opération - Formulaire Complémentaire Consentement à la transmission électronique de documents Contrat d'Opérations sur Options et de Compte sur Marge Contrat d'Opérations sur Options et de Compte sur Marge (Québec) Convention de compte de nominataire Convention d'exploitation de compte Convention de Marge Déclaration de fiducie pour le régime Déclaration de fiducie pour le fonds de revenu de retraite Déclaration de retenue Demande de désenregistrement Demande de virement automatisé Don de titres Familial régime d'épargne-études conditions du régime Formulaire de désignation de bénéficiaire Formulaire de désignation de bénéficiaires Formulaire de W-8BEN - Internal Revenue Service (IRS) Formulaire de W-8IMY - Internal Revenue Service (IRS) Détermination de tiers Formulaire de transfert (Compte de placement) Individuel régime d'épargne-études conditions du régime Lettre de Confirmation-Procuration Générale Notoriée Titres sans valeur dans les comptes non-enregistrés Titres sans valeur dans les comptes enregistrés Mise à jour/modification des renseignements Modification des instructions de paiement de FERR Procuration pour vente et transfert de valeurs Régime d'investissement automatique (RIA) Régime de retraits systématiques (RRS) Renouvellement bon du trésor Retrait d'un régime d'épargne-études Transfert de régime enregistré d'épargne-études (REEE) Transfert direct d'un montant unique Transfert Direct Selon L'Alinéa (REER/FERR) La valeur comptable Versement de cotisations préautorisées

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