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Formulaires généraux

Veuillez choisir le formulaire dont vous avez besoin à partir du menu déroulant ci-dessous. Une fois que vous avez fait votre choix, cliquez sur le lien « Afficher la demande » et le formulaire s'affichera en format PDF.

Pour votre commodité, les formules marquées d'un astérisque (*) peuvent être remplies en ligne.

Veuillez imprimer, remplir, signer, dater et envoyer le tout à RBC Placements en Direct :

1. par courrier à RBC Placements en Direct ;
2. vous pouvez également déposer les formules au Centre des investisseurs ou
3. à votre succursale RBC Banque Royale.

Veuillez vous assurer d'avoir rempli la formule avec exactitude pour éviter de retarder le traitement de votre demande.

Veuillez noter : Pour remplir cette formule, votre ordinateur doit satisfaire aux exigences suivantes :

• Adobe Reader Version 8.1.3 ou plus

Formulaires généraux

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Autorisation d'opération Autorisation d'opération - Formulaire Complémentaire CELI - Convention de fiducie CELI – Désignation de bénéficiaire et titulaire successeur - directives CELI - Désignation de bénéficiaire et titulaire successeur Consentement à la transmission électronique de documents Contrat d'opérations sur options et de compte sur marge Contrat d'opérations sur options et de compte sur marge (Québec) Convention d'exploitation de compte *Convention de marge (Comptes personnels seulement) Convention de marge (Comptes non-personnels) CRI – Addenda fédéral (REER immobilisé) CRI - Addenda du Manitoba CRI - Addenda du Nouveau-Brunswick CRI - Addenda de l'Ontario CRI - Addenda du Québec Déclaration de fiducie pour le fonds de revenu de retraite Déclaration de fiducie pour le régime d’épargne-retraite Déclaration de retenue *Demand de virement automatisé (Comptes personnels seulement) Demand de virement automatisé (Comptes non-personnels) Détermination de tiers Don de titres à une oeuvre de bienfaisance Familial régime d'épargne-études - Conditions du régime Formulaire de désignation de bénéficiaire standard Formulaire de désignation de bénéficiaires multiples Formulaire W-8BEN - Internal Revenue Service (IRS) Formulaire W-8IMY - Internal Revenue Service (IRS) Formulaire W-9 - Internal Revenue Services (IRS) Instructions relatives au formulaire W-9 (IRS) Formulaire de transfert (compte de placement) Formulaire de transfert (comptes enregistrés) *Formule de retrait de REER FRV – Addenda fédéral FRV – Addenda de l'Ontario Individuel régime d'épargne-études - Conditions du régime Instructions en vue des communications avec les actionnaires Lettre de Confirmation (Procuration générale notariée) *Mise à jour/modification des renseignements Mise à jour - Changement de nom/d'adresse à l'extérieur du pays Modification des instructions de paiement de FERR Procuration pour vente et transfert de valeurs Régime d’épargne-études – Demande d’ajout d’un bénéficiaire Régime d'investissement automatique (RIA) Régime de retraits systématiques (RRS) REIR – Addenda fédéral Renouvellement bon du trésor Retrait d'un régime d'épargne-études Titres sans valeur dans les comptes enregistrés Titres sans valeur dans les comptes non-enregistrés Transfert direct d'un montant unique Transfert de régime enregistré d'épargne-études (REEE) *Transfert de valeurs mobilières entre comptes de placement Valeur comptable Versement de cotisations préautorisées

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