Frais et commissions

Barème des frais et commissions

	Actions
	Options
	Certificats Or et Argent
	Fonds communs de placement
	Titres à revenu fixe
	Régimes enregistrés autogérés (REER, FERR, REEE, CRI, FRV)
	Comptes de placement (non enregistrés)
	Régime d’options d’achat d’actions d’employés
	Autres frais

Actions

Les tarifs suivants s’appliquent à chaque opération d’achat et de vente d’actions, de droits et de bons de souscription négociés à la Bourse de Toronto, à la Bourse de Montréal, à la Bourse de croissance TSX, au New York Stock Exchange et aux autres bourses américaines, ainsi que sur les marchés hors bourse du Nasdaq.

Ordres passés sur notre site placement en ligne et au moyen de notre service téléphonique automatisé

¹ Le nombre trimestriel d’opérations et les niveaux d’actifs des clients font l’objet d’un examen mensuel, et le tarif prendra effet le 22^e jour du mois suivant. Les clients doivent remplir chaque mois les conditions d’admissibilité pour que le tarif reste applicable. Les clients seront admissibles à ce tarif en fonction d’un des critères suivants :

– Nombre trimestriel d’opérations effectuées au cours des trois derniers mois civils (par ex., l’ensemble des opérations effectuées du 1^er septembre au 30 novembre, le nouveau tarif prenant effet le 22 décembre). Une opération se définit comme un ordre sur actions ou options exécuté et ouvrant droit à des commissions. Les opérations consolidées comptent pour une seule opération.

– Les niveaux d’actifs client à la fin du mois précédent (par ex., les niveaux d’actifs au 30 novembre, le nouveau tarif prenant effet le 22 décembre).

² Les commissions sont toujours perçues dans la devise des titres négociés. Ce tarif s’applique exclusivement aux opérations effectuées sur le site de placement en ligne et au moyen du service téléphonique automatisé.

³ Les comptes de ménage sont des comptes de RBC Placements en Direct de clients résidant sous le même toit, à la même adresse. Vous devez informer RBC Placements en Direct d’une telle relation entre des comptes multiples pour que ces taux soient en vigueur.

Ordres passés à un représentant des services d’investissement

Commission minimale : 43 $ (CAN ou US) par opération

Opérations sur actions canadiennes et américaines dont la valeur en capital est de 2 000 $ ou moins : 43 $ (CAN ou US)

Nota : Les commissions s’ajoutent aux frais perçus par la commission des valeurs mobilières locale, s’il y a lieu, et sont facturées dans la même devise que celle de l’opération effectuée. Lorsque plusieurs opérations visent le même compte, le même titre et la même bourse, qu’elles sont du même côté du marché (achat par rapport à vente) et qu’elles sont faites le même jour ouvrable, elles sont regroupées. Les commissions sont alors facturées selon la quantité totale d’actions regroupées à la fin de la journée.

Ordres partiellement exécutés : Le plein montant des commissions et des frais de courtage s’applique à chaque exécution partielle, sauf lorsque les opérations se font le même jour ouvrable. Si les opérations sont effectuées le même jour ouvrable, le tarif moyen d’exécution s’appliquera.

Nouvelles émissions d’actions canadiennes (s’il y a lieu) : Aucune commission à l’achat

Haut de la page

Options

Ordres passés sur notre site placement en ligne et au moyen de notre service téléphonique automatisé.

¹ Le nombre trimestriel d’opérations et les niveaux d’actifs des clients font l’objet d’un examen mensuel, et le tarif prendra effet le 22^e jour du mois suivant. Les clients doivent remplir chaque mois les conditions d’admissibilité pour que le tarif reste applicable. Les clients seront admissibles à ce tarif en fonction d’un des critères suivants :

– Nombre trimestriel d’opérations effectuées au cours des trois derniers mois civils (par ex., l’ensemble des opérations effectuées du 1^er septembre au 30 novembre, le nouveau tarif prenant effet le 22 décembre). Une opération se définit comme un ordre sur actions ou options exécuté et ouvrant droit à des commissions. Les opérations consolidées comptent pour une seule opération.

– Les niveaux d’actifs client à la fin du mois précédent (par ex., les niveaux d’actifs au 30 novembre, le nouveau tarif prenant effet le 22 décembre).

² Les commissions sont toujours perçues dans la devise des titres négociés. Ce tarif s’applique exclusivement aux opérations effectuées sur le site de placement en ligne et au moyen du service téléphonique automatisé. Les opérations multiples pour le même compte, le même titre, la même bourse, le même côté du marché (achat par rapport à vente) et le même jour sont regroupées, et les commissions sont facturées en fonction du volume total d’actions à la fin de la journée.

³ Les comptes de ménage sont des comptes de RBC Placements en Direct de clients résidant sous le même toit, à la même adresse. Vous devez informer RBC Placements en Direct d’une telle relation entre des comptes multiples pour que ces taux soient en vigueur.

Assignations et levées d’options : Les commissions habituelles des représentants des services d’investissement pour les opérations sur actions s’appliquent.

Ordres passés à un représentant en placements

Commission minimum : 43 $ (CAN ou US) par opération

Nota : Les ordres visent des opérations sur options canadiennes ou américaines seulement et sont passés dans la devise applicable à l’opération.

Opérations sur options canadiennes et américaines dont la valeur en capital est de 2 000 $ ou moins : 43 $ (CAN ou US)

Haut de la page

Certificats Or et Argent

Certificats or

Cours de l’once d’or ($US)	Commission ($US)
0 $ - 299,99 $	25 $ + 0,20 $ l’once
300 $ - 349,99 $	25 $ + 0,30 $ l’once
350 $ - 399,99 $	25 $ + 0,40 $ l’once
400 $ - 449,99 $	25 $ + 0,50 $ l’once
450 $ et plus	25 $ + 0,60 $ l’once

Certificats argent

Cours de l’once d’argent ($US)	Commission ($US)
0,00 $ - 4,99 $	25 $ + 0,01 $ l’once
5,00 $ - 5,99 $	25 $ + 0,0125 $ l’once
6,00 $ - 6,99 $	25 $ + 0,015 $ l’once
7,00 $ - 9,99 $	25 $ + 0,0175 $ l’once
10,00 $ et plus	25 $ + 0,02 $ l’once

Commission minimum : 43 $US par opération.

Aucuns frais de garde pour les certificats or ou argent de RBC. Achat minimal de 5 onces pour l’or et de 100 onces pour l’argent.

Haut de la page

Fonds communs de placement

Ordres passés sur notre site placement en ligne ou au moyen de notre service téléphonique automatisé

	Achat	Vente	Échange3
Fonds RBC1	0 $	0 $	0 $
Fonds avec frais  d’acquisition et fonds sans  commission1,2	0 $	0 $	0 $
Fonds avec frais de  rachat	0 $	0 $	0 $

Ordres passés à un représentant en placements

	Achat	Vente	Échange3
Fonds RBC1	0 $	0 $	0 $
Fonds assortis de frais  d’acquisition et fonds sans  commission1,2	0 $	43 $	0 $
Fonds assortis de frais de  rachat	0 $	0 $	0 $

Nota : Les sociétés de fonds communs peuvent percevoir des frais additionnels, p. ex., des frais de vente reportés sur les fonds avec frais de rachat, des frais de rachat anticipé, des frais d’établissement et des frais pour provision insuffisante sur paiements préautorisés.

¹ RBC Placements en Direct impute des frais de rachat anticipé correspondant à 1 % de la valeur liquidative (minimum 43 $) pour tous les fonds dont les parts sont vendues dans les 120 jours suivant la date d’achat, à l’exception des fonds RBC. Les frais des fonds communs de placement imposés par les sociétés de fonds s’ajoutent aux frais indiqués ci-dessus – veuillez consulter le prospectus de chaque fonds commun avant d’investir.

² Des frais de traitement (de 1 % à 5 %) peuvent être imputés pour certains fonds au moment de l’achat. Veuillez vous renseigner auprès d’un représentant en placements de RBC Placements en Direct.

³ Les ordres d’échange ne sont permis qu’à l’intérieur d’une même famille de fonds et pour le même type de commission.

Haut de la page

Placements à revenu fixe

La commission liée à l’achat et à la vente de bons du Trésor, d’obligations, d’obligations coupons détachés, de débentures, de CPG et d’autres titres du marché monétaire, le cas échéant, est incluse dans le prix à la cote, à l’exception des débentures cotées, assujetties au barème des commissions pour opérations sur actions.

Haut de la page

Régimes enregistrés autogérés
(REER, CRI, FERR, FRV, FRRI, FERR PRESCIRT, REEE)

Frais d’administration annuels
Si la valeur marchande du régime est de 25 000 $ ou plus	0 $
Si la valeur marchande du régime est inférieure à 25 000 $	50 $  - pour les REEE 75 $  - pour tous les autres régimes

Si votre régime est fermé ou a été transféré dans une autre institution financière, le plein tarif est exigé.

Les frais d’administration annuels couvrent la période allant du 1er janvier au 31 décembre, ou toute partie de cette période. Les frais sont imputés en juin de chaque année, en fonction des actions détenues à la fin du mois de mai. Ils apparaîtront sur les relevés de fin juin.

Retraits de FERR, FRV, CRI
Deux retraits par année en plus des retraits prévus	0 $
Chaque retrait supplémentaire	25 $

Substitution ou Échange
Échange de liquidités ou de titres détenus dans le régime enregistré contre des liquidités ou des titres de valeur égale à l’extérieur du régime	35 $

Hypothèques dans les régimes autogérés (les fonds détenus dans les régimes immobilisés ne sont pas admissibles)
Frais d’administration annuels de l’hypothèque (déduits mensuellement de votre REER)	200 $
Frais d’établissement de l’hypothèque	200 $

Frais d’opération
Retraits de REER	50 $
Retraits dans le cadre du régime d’accession à la propriété et du régime d'encouragement à l’éducation permanente	25 $

Haut de la page

Comptes de placement (non enregistrés)

Frais trimestriels de tenue de compte

Des frais de 20 $ CAN sont prélevés trimestriellement sur vos comptes de placement non enregistrés dont la valeur marchande est inférieure à 10 000 $. Votre compte sera exempt de frais dans les cas suivants :

• Vous détenez aussi un compte enregistré de RBC Placements en Direct (REER, CRI, FERR, FRV, FRRI, FERR prescrit ou REEE).
• Votre compte est ouvert depuis moins de 90 jours.
• Vous êtes admis au programme Cercle Royal au moment de la révision du solde.
• Vous êtes admis à la tarification préférentielle, en fonction du volume d’opérations, au moment de la révision du solde.

Ces frais s’appliqueront aux soldes de vos comptes à la fermeture des bureaux le 15^e jour du troisième mois de chaque trimestre (mars, juin, septembre et décembre).

Haut de la page

Régime d’options d’achat d’actions d’employés

Frais de traitement des options sur actions

50 $

L’intérêt débiteur sur le coût d’exercice court depuis la date d’envoi des fonds à la société à la date de réception des actions.

La commission courante s’applique à la vente d’actions en sus de toutes les menues dépenses sont imputées par la société ou son agent de transfert.

Haut de la page

Autres frais

Services Divers

Virement de fonds télégraphique à une autre institution financière† 20 $
Demande de chèque†	10 $
Remplacement de confirmation	2 $
Remplacement de relevé	5 $
Recherches pour interrogations sur compte 40 $ l’heure (min. 20 $)
Effet refusé	25 $
Immatriculation de certificat	50 $
Demande urgente (3 à 5 jours ouvrables)	200 $
Transfert sortant (tous les comptes sauf les dons d'actions)	135 $
Transfert interne (au nom d’un tiers)	25 $
Transfert de titres après avis juridique*	100 $
Actions spéciales§† 200 $ par action
(La détention des titres est soumise à des restrictions légales portant sur la distribution et la vente)
Actions de sociétés fermées§† 250 $ (établissement) + 200 $ frais annuels
Comptes de garantie§† 0 $

^†Nous facturerons les menues dépenses (p. ex., virements télégraphiques, frais de messagerie) en sus des frais spécifiés.

^* Comprend les certificats émis par les successions, les tutelles, les changements de dénomination sociale, les transferts de procuration générale, les conventions de fiducie, les faillites et les curatelles.

^§ Service offert à titre exceptionnel uniquement.

Nota : La TPS, la TVH et les taxes provinciales sont facturées s’il y a lieu.

Haut de la page

Les frais sont en vigueur depuis le 15 mars 2008.

Ouvrir un compte RBC Placements en Direct.