Formulaires à télécharger

Formulaires généraux

Veuillez choisir le formulaire dont vous avez besoin à partir du menu déroulant ci-dessous. Une fois que vous avez fait votre choix, cliquez sur le lien « Afficher la demande » et le formulaire s'affichera en format PDF.

Pour votre commodité, les formules marquées d'un astérisque (*) peuvent être remplies en ligne.

Veuillez imprimer, remplir, signer, dater et envoyer le tout à RBC Placements en Direct :

1. par courrier à RBC Placements en Direct ;
2. vous pouvez également déposer les formules au Centre des investisseurs ou
3. à votre succursale RBC Banque Royale.

Veuillez vous assurer d'avoir rempli la formule avec exactitude pour éviter de retarder le traitement de votre demande.

Veuillez noter : Pour remplir cette formule, votre ordinateur doit satisfaire aux exigences suivantes :

• Adobe Reader Version 8.1.3 ou plus

Formulaires généraux

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Autorisation d'opération Autorisation de Négociation - Supplément CELI - Convention de fiducie CELI – Désignation de bénéficiaire et titulaire successeur - directives CELI - Désignation de bénéficiaire et titulaire successeur Consentement à la transmission électronique de documents Contrat d'opérations sur options et de compte sur marge Contrat d'opérations sur options et de compte sur marge (Québec) Convention d'exploitation de compte Convention de compte en copropriété *Convention de marge (Comptes personnels seulement) Convention de marge (Comptes non-personnels) Cotisations préautorisées (Comptes REER, CELI, REEE) CRI – Addenda fédéral (REER immobilisé) CRI - Addenda du Manitoba CRI - Addenda du Nouveau-Brunswick CRI - Addenda de l'Ontario CRI - Addenda du Québec Déclaration de fiducie pour le fonds de revenu de retraite Déclaration de fiducie pour le régime d’épargne-retraite Déclaration de retenue *Demande de virement automatisé (Comptes personnels seulement) Demande de virement automatisé (Comptes non-personnels) Détermination de tiers Don de titres à une oeuvre de bienfaisance Formulaire de désignation de bénéficiaire standard Formulaire de désignation de bénéficiaire subsidiaire Formulaire de désignation de bénéficiaire subsidiaire Formulaire de désignation de bénéficiaires multiples Formulaire W-8BEN - Internal Revenue Service (IRS) Formulaire W-8IMY - Internal Revenue Service (IRS) Formulaire W-9 - Internal Revenue Services (IRS) Instructions relatives au formulaire W-9 (IRS) Formulaire de transfert (compte de placement) Formulaire de transfert (comptes enregistrés) *Formule de retrait de REER FRV – Addenda fédéral FRV - Addenda du Manitoba FRV – Addenda de l'Ontario Instructions en vue des communications avec les actionnaires Lettre de Confirmation (Procuration générale notariée) *Mise à jour/modification des renseignements Mise à jour - Changement de nom/d'adresse à l'extérieur du pays Modification des instructions de paiement de FERR Procuration pour vente et transfert de valeurs Régime d’épargne-études – Demande d’ajout d’un bénéficiaire Régime d'investissement automatique (RIA) Régime de retraits systématiques (RRS) REIR – Addenda fédéral Renouvellement bon du trésor Retrait d'un régime d'épargne-études Titres sans valeur dans les comptes enregistrés Titres sans valeur dans les comptes non-enregistrés Transfert direct d'un montant unique Transfert de régime enregistré d'épargne-études (REEE) *Transfert de valeurs mobilières entre comptes de placement Valeur comptable

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